CACEIS EMETTEURS 7

décembre 2013 n ° 7

page 2 produits et services

notre offre

TENUE DE REGISTRES tenue de registres

▷ Service Titres ▷ Service Relation Investisseurs ▷ Service Financier

L’expertise de Caceis dans la gestion des Opérations Sur Titres Les équipes OST (de gauche à droite): Evelyne LEFORT, Jean Luc NOT, Fatiha FAREY, Gilbert CHATENAY, Marc GAUDIN-LEMOINE, Eddy NG, David PASQUALE, Muriel LARROQUE, Dominique GERNIGON, Françoise ANGLADE, Karine ALEXANDRE, Geneviève DAGRON, Lofti RAMDANI, Fabrice AVEZ, Muriel ZENNOUCHE.

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assemblées générales

▷ Travaux préparatoires ▷ VPI - Vote Par Internet ▷ Jour J

Pour gérer les Opérations Sur Titres (OST) initiées par ses clients émetteurs, deux services opérationnels de CACEIS Corporate Trust interviennent en étroite collaboration : l’un en qualité de centralisateur, l’autre en qualité de teneur de comptes. E n matière d’opérations sur titres, le rôle du centralisateur consiste, en fonction de la nature de l’OST et de son caractère condi- tionnel (ex : augmentation de capital, paiement du dividende en actions) ou automatique (ex : division du nominal) à : ▷ assister l’émetteur dans la phase de montage de l’opération pour en déterminer les modalités tech- niques, juridiques et fiscales, ▷ établir le calendrier de l’opération, ▷ procéder aux publications légales et faire codifier la valeur, informer la Place (intermédiaires financiers, Euroclear France, Euronext, diffuseurs d’infor- mation), ▷ recevoir et traiter les dépôts des intermédiaires, ▷ suivre le nombre de titres souscrits ou apportés à l’offre, ▷ informer régulièrement l’émetteur de l’état d’avancement de l’opération, ▷ collecter les fonds relatifs aux souscriptions, puis établir le certificat de dépositaire, ▷ faire créer et coter les titres nouveaux, ▷ procéder au Règlement/Livraison et au paiement des commissions de guichet ou de service financier aux intermédiaires financiers. C’est le service des « Opérations centralisées » qui assure ces missions au sein de la Direction des Opérations. Lorsqu’il est également teneur du registre des ac- tionnaires nominatifs de l’émetteur dont il centralise l’OST, CACEIS Corporate Trust doit également in- tervenir en qualité de teneur de comptes pour les ac- tionnaires inscrits en nominatif pur. C’est le rôle du service « OST-Registre ». Ce dernier a notamment pour mission d’informer les titulaires de comptes

des modalités de l’opération. Il leur adresse alors un courrier d’information accompagné, en cas d’OST conditionnelle, d’un formulaire de participation, leur permettant ainsi d’exercer leurs droits (opter, renoncer, souscrire, acheter, vendre, apporter) dans le délai imparti pour l’opération. Le service OST- Registre se charge ensuite de globaliser les résultats de l’opération sur le périmètre nominatif pur et de réaliser un dépôt auprès du centralisateur, comme le font les intermédiaires financiers pour le compte des actionnaires inscrits au nominatif administré ou au porteur. Une fois la centralisation de l’opération réalisée par le service « Opérations centralisées », le service OST-Registres assure l’enregistrement du résultat sur les comptes nominatifs purs, en informe les actionnaires et gère la fiscalité afférente. Il convient d’ajouter qu’en appui des services opé- rationnels, les équipes commerciales, juridiques et informatiques interviennent en amont ou au cours de l’opération. Nos experts couvrent une gamme complète d’opé- rations : augmentation de capital avec droit préfé- rentiel de souscription ou avec délai de priorité, introduction en bourse, spin-off, regroupement ou division de nominal, paiement de dividende avec ou sans option titres, émission de produits obliga- taires simples ou complexes (OBSAAR, ORANE, OCEANE, etc.) ■ Le paiement du dividende en actions : le choix de l’option sur OLIS-Actionnaire CACEIS Corporate Trust permet aux actionnaires nominatifs purs des émetteurs proposant le dividende en espèces ou en actions d’exprimer leur choix en ligne sur son site OLIS-Actionnaire, avec possibilité de régler le complément de souscription (le cas échéant) par carte bancaire. Cette solution rapide et économique remporte un vif succès.

OPéRATIONS SUR TITRES

▷ Marché primaire ▷ Marché secondaire

ACTIONNARIAT SALARIÉ

▷ Offres aux Salariés ▷ Gestion de Plans de Stock-Options ▷ Gestion de Plans

d’Attribution Gratuite d’Actions

PRODUITS DE TAUX Produits de taux

▷ émissions obligataires ▷ Domiciliation de TCN

Coordonnées Relation Investisseurs

Tél. Paris : + 33 (0)1 57 78 34 44

Tél. Toronto : + 1 416 504 4469

Fax : + 33 (0)1 49 08 05 80

Email : ct-contact@caceis.com

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