Bel - Document de référence 2016

Fromageries Bel Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros Siège social : 2 allée de Longchamp - 92150 Suresnes SIREN 542 088 067 - RCS Nanterre

2016

Document de Référence incluant le Rapport financier annuel

conformément à l’article 212-13 du Règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 20 mars 2017, établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été

Le présent rapport vaut document de référence de la l’Autorité des marchés financiers en application de société Fromageries Bel, déposé à ce titre auprès de marchés financiers, incluant : l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des financier ; l’article L. 451-1-2 I et II du Code monétaire et le Rapport financier annuel émis en application de ❍ Conseil d’administration en application des articles le Rapport de gestion de Fromageries Bel arrêté par le ❍ suivants du Code de commerce (selon la loi L. 225-100 et suivants et des articles L. 225-102-1 et « Warsmann » de mars 2012) ; et « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi préparation et d’organisation des travaux du Conseil le Rapport du Président sur les conditions de ❍ d’administration, sur les procédures de contrôle de l’article L. 225-37 du Code de commerce. interne et de gestion des risques émis en application

Figurent au chapitre 8 les tables de concordance entre Règlement européen n° 804/2004) et celles du Rapport les rubriques du document de référence (Annexe I du et financier ainsi que celles du Rapport de gestion prévu financier prévu à l’article L. 451-1-2 du Code monétaire L. 225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon aux articles L. 225-100 et suivants et des articles « Warsmann » de mars 2012). la loi « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi de référence »), sauf indication contraire, les termes Dans le cadre du présent rapport, (ci-après « document Fromageries Bel et les termes le « Groupe » ou « Groupe « Fromageries Bel » ou « la Société » désignent la société consolidées. Bel » désignent la société Fromageries Bel et ses filiales

Fromageries Bel

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