Bel - Document de référence 2016

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FACTEURS DE RISQUES ET POLITIQUE D’ASSURANCE Risques inhérents à l’activité

de consommateurs Risques liés à l’innovation et aux attentes

résultats du Groupe. lutter contre la contrefaçon, pourraient affecter l’activité et les de propriété intellectuelle – principalement ses marques – et Les difficultés rencontrées pour protéger, défendre ses droits

résultats afférents pourraient en être négativement affectés. habitudes alimentaires des consommateurs, ses ventes, et ses anticiper, identifier et comprendre les évolutions des goûts et attentes des consommateurs. Si le Groupe ne parvenait pas à Les différents produits du Groupe Bel sont soumis aux goûts et consommations. consommateurs afin de s’adapter au mieux à leurs modes de attentes des consommateurs. Bel est à l’écoute de ses proposer différentes variétés pour répondre aux besoins et Le Groupe développe un portefeuille de produits permettant de intellectuelle Risques liés aux marques et à la propriété Bel est propriétaire de marques, dessins et modèles, noms de domaine et droits d’auteur dans le monde entier. défendre son portefeuille de marques partout dans le monde. Le Groupe déploie des efforts considérables pour protéger et atteinte à ses droits, tous les moyens juridiques dont le Groupe détection de produits ou de marques contrefaisant ou portant proches ou contrefaisantes par des tiers. Enfin, en cas de principales pour s’assurer de l’absence de dépôt de marques également une surveillance mondiale de ses marques est notamment mis en œuvre tous les ans. Le Groupe opère Un plan d’actualisation des dépôts de marques dans le monde déloyale. pour faire cesser les contrefaçons ou les actes de concurrence Bel dispose dans le(s) pays concerné(s) sont mis en œuvre Groupe peuvent être restreints et les moyens judiciaires certains pays, la reconnaissance et le respect des droits du la concurrence déloyale par les régimes juridiques dans de la propriété intellectuelle et de l’inégale prise en compte de concurrence déloyale. En raison de l’inégale protection du droit objectivement exposé au risque de contrefaçon et de Compte tenu de la notoriété de ses marques, le Groupe est déloyale. efficaces pour lutter contre la contrefaçon et la concurrence mobilisables par celui-ci peuvent s’avérer insuffisamment formes, etc.), aux publicités, sites internet, etc. également aux marques figuratives (emballages, décors, aux marques dénominatives et noms de domaine, mais s’étend des droits de propriété intellectuelle du Groupe n’est pas limité mondiale cohérente de protection et de défense. La défense contentieux et, d’autre part, met en œuvre une stratégie du portefeuille de marques, modèles, noms de domaine et des Direction juridique Groupe qui, d’une part, centralise l’ensemble noms de domaine, le Groupe a confié cette mission à la une protection et une défense efficace de ses marques et Intellectuelle et aux dangers de la contrefaçon. Pour assurer afin de sensibiliser ses collaborateurs aux enjeux de la Propriété Le Groupe a instauré une Politique de la Propriété Intellectuelle

des collaborateurs du Groupe Risques liés à la sécurité et à la santé

de trajets ou lors d’un déplacement professionnel. d’accidents sur le poste de travail ou qu’il s’agisse d’accidents Le Groupe est confronté au risque d’accidents qu’il s’agisse collaborateurs. procédures concourant à assurer la santé et la sécurité des de coordonner et de garantir l’efficience de l’ensemble des La Direction santé-sécurité du Groupe est en charge d’animer, Dans chaque usine, le Directeur est garant de la mise en œuvre ressources humaines. sites tertiaires, cette responsabilité incombe aux équipes des la plupart des cas, sur un responsable santé-sécurité. Sur les de toutes les personnes présentes sur le site. Il s’appuie, dans opérationnelle des mesures concernant la santé et la sécurité concerné en 2016. des mesures ponctuelles pour les protéger. Aucun site n’a été situation d’insécurité, voire de danger, le Groupe met en place Lorsque des événements peuvent mettre ses collaborateurs en Certains collaborateurs sont amenés à se déplacer sur des prestataire international reconnu. assurer leur sécurité. Elles sont renforcées avec le support d’un Bel met à leur disposition des outils et des procédures pour marchés présentant des risques naturels et/ou géopolitiques. les comportements, presque accidents et incidents bénins. d’importance à la prévention en se focalisant en particulier sur grave. Suivant cette logique, Bel attache beaucoup d’incidents et premiers soins, et la survenue d’un accident comportements et situations dangereuses, presque accidents, Il existe un lien de proportionnalité entre le nombre de réalisées par collaborateur chaque année. dans cette démarche doivent augmenter le nombre de VCS échanger avec lui sur cette observation. Les sites impliqués observer un collaborateur sur son poste de travail, puis à Les visites comportementales de sécurité (VCS) consistent à gestes positifs, ainsi que ceux pouvant nuire à leur sécurité. une façon simple et efficace pour identifier les situations et L’observation des collaborateurs sur leur poste de travail est Témoignage de leur engagement, les membres du Comité En 2016, 8173 VCS ont été conduites dans le Groupe. site. exécutif ont suivi une formation « pratique » d’une journée sur VCS moyen par collaborateur. En 2017, l’objectif est de continuer à augmenter le nombre de suivent régulièrement des formations de prévention routière. leur activité (collecteurs de lait, équipes commerciales, etc.), Les collaborateurs qui circulent sur les routes dans le cadre de

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