291 - Omnibus

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LEBEL-SUR-QUÉVILLON

RÈGLEMENT NUMÉRO 291

« RÈGLEMENT OMNIBUS MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 284, DU RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 282 ET DU PLAN D’URBANISME NUMÉRO 280 » À une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lebel-sur-Quévillon, tenue le 22 janvier 2019 à 20 h, au lieu habituel des délibérations, sous la présidence de M. le maire Alain Poirier et à laquelle sont présents :

Mme la conseillère Julie Rivard Mme la conseillère Évelyne Girard M. le conseiller Gregory Bussieres

Mme Luce Paradis, directrice générale et greffière M. Michel Simard, trésorier, directeur et greffier adjoint

Il est constaté que les avis aux fins de la présente assemblée ont été donnés à tous et à chacun des membres du conseil de la manière et dans le délai prévu par la Loi.

Préambule

CONSIDÉRANT qu’en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chap. A-19.1), le Conseil peut modifier ses règlements d’urbanisme ;

CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines corrections, suppressions, modifications, ajouts ou précisions d’ordre général, technique ou administratif à certains règlements d’urbanisme en vue d’avoir des outils actualisés, justes et répondants aux nouveaux besoins de la Ville ;

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