AFD_Document_de_référence_2017

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table debconcordance dubdocument debréférence

9.3 TABLE DEbCONCORDANCE DUbDOCUMENT DEbRÉFÉRENCE b Rubriques de l’annexe I du règlement AMF n o  809/2004

Référence DDR

I

Personnes responsables

b

8.1 8.2

1. 2.

Personnes responsables des informations contenues dans le document de référence

Déclaration des personnes responsables du document de référence

II

Contrôleurs légaux des comptes

b

8.3

1. 2.

Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur

Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été renouvelés

Sans objet

III

Informations financières Sélectionnées

b

Présentation des informations financières historiques sélectionnées pour l’émetteur, pour chaque exercice de la période couverte par ces informations financières. Présentation des informations financières sélectionnées pour les périodes intermédiaires

1.4

1.

2.

Sans objet

IV

Facteurs de risques (Facteurs de risque propres à l’émetteur ou à son secteur d’activité)

4.1

V

Informations concernant l’émetteur Histoire et évolution de la société

b

1. 2.

1.1.1 7.1.5

Investissements

VI

Aperçu des activités

1.2

VII

Organigramme

1.2.2, 1.4

VIII 8.1

Propriétés immobilières, usines et équipements

b

Immobilisations corporelles importantes et charge majeure pesant dessus Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations corporelles

Note 6 pages 110, 6.2.3.2.5

2.2.2, 2.2.3, 2.2.4

8.2

IX 1. 2.

Examen de la situation financière et du résultat

b

Situation financière Résultat d’exploitation

5, 6, 7 5, 6, 7

X

Trésorerie et capitaux

b

1. 2. 3.

Informations sur les capitaux de l’émetteur (à court terme et à long terme)

4.2.3

Indication de la source et le montant des flux de trésorerie de l’émetteur et décrire ces flux de trésorerie Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur Informations concernant les sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés aux points 5.2.3 et 8.1

6.1.4, 6.2.3.2.5.6

1.3

n/a

4.

n/a

5.

XI

Recherche et développement, brevets et licences

n/a

XII

Information sur les tendances

5.1.2, 5.1.4

XIII

Prévisions ou estimations du bénéfice

n/a

XIV

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction générale

3.1 3.2 3.3

1. 2.

Organes d’administration et de direction

Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration et de direction

XV

Rémunération et avantages

3.2.3.3

1.

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

3.2, 6.2.5 note 16.1, 7.3 note 36

Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

6.2.3.2.5.1

2.

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