AFD_Document_de_référence_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table debconcordance dubdocument debréférence

9

b

Rubriques de l’annexe I du règlement AMF n o  809/2004

Référence DDR

XVI

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

3.1.3.4

1. 2. 3. 4.

Date d’expiration des mandats actuels

3.1 n/a

Contrats de service liant les membres des organes d’administration Informations sur le Comité d’audit et le Comité des rémunérations Gouvernement d’entreprise en vigueur dans le pays d’origine de l’émetteur

3.1, 4.3.1

c. com art. L225-37

XVII

Salariés

2.1

1. 2. 3.

Nombre de salariés

2.1.1.1

Participation et stock-options

3.1.5, 3.2.2.1.1.2

Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur

n/a

XVIII

Principaux actionnaires

n/a

XIX

Opérations avec des apparentés

6.2.7.4

XX

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

b

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9.

Informations financières historiques. Informations financières pro forma

5, 6, 7 5, 6, 7 5, 6, 7

États financiers

Vérification des informations financières historiques annuelles

6.3, 7.5, 7.6

Date des dernières informations financières Informations financières intermédiaires et autres

5, 6, 7

n/a

Description de la politique en matière de distribution de dividendes et restriction applicable à cet égard

1.1.5, 6.1.5, 7.1.3

Indication des procédures gouvernementale, judiciaire ou d’arbitrage

n/a

Description de tout changement significatif de la situation financière ou commerciale du Groupe

5.1.1, 5.1.5

XXI

Informations complémentaires

b

1. 2.

Capital social

1.1.2

Acte constitutif et statuts

1.1.1, 3.1.1, 4.3.1

XXII

Contrats importants

n/a

XXIII

Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclarations d’intérêts

2.4, 5.6, 5.8, 5.10

XXIV

Documents accessibles au public

1.1.1

XXV

Informations sur les participations

5.5.2

166

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

www.afd.fr