CAPGEMINI_DOCUMENT_REFERENCE_2017

NOTRE{RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET{ENVIRONNEMENTALE

3.1 Une stratégie renouvelée{: «{Architectes{d'Avenirs Positifs »

Éthique des affaires Les sept{valeurs fondamentales et principes éthiques du Groupe font partie du précieux héritage transmis par son fondateur Serge Kampf. Notre attachement historique à ces valeurs a façonné la réputation du Groupe sur le marché, et forme une composante essentielle de notre performance d'entreprise. Le programme Éthique et conformité a été mis en place afin de préserver et d’approfondir cette adhésion, et d’augmenter ce faisant notre avantage compétitif. Les objectifs du programme sont les suivants{: nourrir une culture éthique durable, qui favorise l’intégrité et X les comportements éthiques{; promouvoir la connaissance et le respect des lois et X réglementations, ainsi que des politiques internes en vigueur au sein du Groupe{; mener des initiatives visant à renforcer les efforts de X prévention et à empêcher tout manquement à l’éthique et aux règles. Charte Éthique L’ensemble de la culture éthique du Groupe se retrouve dans la Charte Éthique ( Code of Business Ethics ), disponible en quatorze{langues. Cette Charte est approuvée collectivement et individuellement par chacun des membres du Conseil d’Administration, du Comité Exécutif et de la communauté des Vice-Présidents. Sa dernière mise à jour date de janvier{2016. Tous les collaborateurs du Groupe sont tenus de respecter les sept{valeurs clés et les principes entérinés dans la Charte. Ils sont spécifiquement tenus{: de respecter les lois et réglementations en vigueur{; X d’appliquer les règles relatives à la santé et à la sécurité au X travail et de contribuer au maintien d’un environnement professionnel sécurisant et inclusif{; d’agir de manière responsable dans le respect des lois sur la X concurrence et des mesures anticorruption en vigueur, de s’interdire tout conflit d’intérêt ou délit d’initié, et de communiquer des informations commerciales et financières fiables{; de tisser des relations ouvertes et transparentes avec nos X clients, fournisseurs et partenaires commerciaux{; de veiller à la sécurité et à l’intégrité de tous les actifs X appartenant au Groupe et aux tierces parties avec lesquelles nous travaillons{; de minimiser l’impact environnemental de nos activités et de X favoriser leur portée sociale dans les zones géographiques où nous sommes implantés{; de proscrire tout recours au travail forcé ou au travail des X enfants dans le cadre de nos activités. Fin{2017, plus de 184{000{collaborateurs – soit près de 92{% des effectifs du Groupe – avaient suivi le module de formation en ligne consacré à la Charte Éthique, disponible en neuf{langues. L’obligation de respecter les principes édictés dans la Charte et de suivre la formation correspondante s’applique à toutes les nouvelles recrues. Politique de lutte contre la corruption Le Groupe a publié en{2011 un document détaillant notre politique de tolérance{zéro face à toute forme de corruption. Ce document est disponible en douze{langues. Le programme Éthique et conformité en 2017

Fin{2017, plus de 184{000{collaborateurs – soit près de 92{% des effectifs du Groupe – avaient suivi le module de formation en ligne correspondant, disponible en six{langues. Loi Sapin II : voir le chapitre 2, Gouvernement d’entreprise – Risques et contrôle interne pour des informations complémentaires sur la gestion des risques juridiques.

Politique de conformité aux lois sur la concurrence

En{2012, le Groupe s’est doté d’une politique spécifique pour permettre à ses collaborateurs de mieux identifier et de prévenir les situations pouvant mener à des violations aux lois sur la concurrence. Ce document est disponible en neuf{langues. Fin{2017, plus de 175{000{collaborateurs – soit près de 88{% des effectifs du Groupe – avaient suivi le module de formation en ligne consacré à la conformité aux lois sur la concurrence, disponible en cinq{langues. Toute nouvelle recrue doit se conformer aux principes édictés par la politique de lutte contre la corruption et la politique de conformité aux lois sur la concurrence, et de suivre les modules de formation correspondants. Procédure d’alerte La Charte Éthique précise qu’un collaborateur confronté à une question ou un problème d’éthique ou de conformité doit d’abord le signaler à son supérieur hiérarchique. Si ce dernier ne parvient pas à régler la situation, s’il n’est pas opportun pour le collaborateur d’en référer à son supérieur, ou si les autres procédures de signalement des griefs ne sont pas applicables, le collaborateur peut alors recourir à la procédure d’alerte réservée aux employés ( Raising Concern Procedure , ou RCP). Cette procédure d’alerte permet aux collaborateurs de demander conseil et de s’informer sur la marche à suivre auprès du Directeur Juridique/Directeur Éthique et conformité dont ils dépendent localement, voire directement auprès du CECO basé à Paris. Depuis sa mise en place fin{2013, la procédure d’alerte est active dans tous les pays où le Groupe est implanté, au cas par cas et dans le respect des cadres juridiques en vigueur. Engagement en faveur des droits de l’homme L’engagement de Capgemini en faveur des droits de l’homme est profondément enraciné dans les valeurs et dans la culture du Groupe depuis sa création en{1967. Ce socle éthique sous-tend l’ensemble de notre activité. Le Groupe encourage ses salariés et fournisseurs à en respecter les principes et leur donne les moyens de les mettre en œuvre. En tant qu’entreprise éthique et responsable, Capgemini souscrit aux principes de la Déclaration universelle des droits de l’Homme de{1948 ainsi qu’aux conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail (OIT), en vertu desquelles nous refusons tout recours au travail forcé ou au travail des enfants. Notre engagement s’est prolongé en{2004 par la signature du Pacte mondial des Nations Unies et l’adhésion à ses dix principes dans les domaines de l’environnement, des droits de l’homme, du droit du travail et de la lutte contre la corruption. Notre programme Éthique et conformité, notre stratégie{RSE et l’ensemble des politiques du Groupe (RH, achats…) témoignent de notre fidélité à ces principes et orientent leur application concrète dans tous nos domaines d’activité, et dans tous les pays où nous sommes implantés.

3

123

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 — CAPGEMINI