NATIXIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

2.1

GOUVERNANCE DE NATIXIS

2.4

PRINCIPES ET RÈGLES ARRÊTÉS POUR LA DÉTERMINATION DE LA RÉMUNÉRATION ET DES AVANTAGES DE TOUTE NATURE DES MANDATAIRES SOCIAUX 84 Rémunération et avantages de toute nature des membres du conseil d’administration 84 Rémunération et avantages de toute nature du président du conseil d’administration et du directeur général 84 Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de

AU 1 ER MARS 2018 INFORMATIONS

36

2.2

COMPLÉMENTAIRES SUR LES MANDATAIRES SOCIAUX DIRECTION ET CONTRÔLE DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE

38

2.4.1

2.3

2.4.2

63

Le conseil d’administration

64

2.3.1 2.3.2

Les comités spécialisés : des émanations

2.4.3.

du conseil d’administration

73 80 81

La Direction générale

2.3.3 2.3.4 2.3.5

Les assemblées générales

toute nature du président du conseil d’administration et du directeur général

Honorabilité des administrateurs et conflits

87

d’intérêts

83

Le présent chapitre correspond pour partie au rapport du conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise tel que prévu par le nouvel article L. 225-37 du Code de commerce (cf. chapitre [8] du présent document de référence « Table de concordance du rapport de gestion ») et comporte notamment les informations relatives à la composition du conseil et les conditions de préparation et d’organisation de ses travaux, l’organisation de la gouvernance, ainsi que la politique de rémunération des mandataires sociaux.

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Natixis Document de référence 2017