BPCE - Rapport sur les risques Pilier III 2018
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Sommaire
2
Politique de communication et structure du rapport Pilier III
5
1. SYNTHÈSE DES RISQUES
7
1.1 Typologie des risques
8
1.2 Chiffres clés
9
1.3 Évolutions réglementaires
11
Revue du Paquet Bancaire RRM
11
Entreprises d’investissements (EI)
11
Prêts non performants (Non Performing Loans – NPL)
11
Call for Advice de l’EBA
12
1.4 Principaux risques et risques émergents
13
Principaux risques
13
Risques émergents
13
1.5 Facteurs de risques
14
Risques de crédit et de contrepartie
14
Risques financiers
15
Risques assurance
17
Risques non financiers
17
Risques stratégique, d’activité et d’écosystème
19
2. ORGANISATION GÉNÉRALE DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE DU GROUPE BPCE
23
2.1 Les acteurs du contrôle
24
Contrôle permanent hiérarchique (niveau 1)
24
Contrôle permanent par des entités dédiées (niveau 2)
24
2.2 Les filières
25
2.3 Organisation du dispositif de contrôle interne du Groupe BPCE
26
Comité de coordination du contrôle interne
27
Comité des risques et conformité Groupe BPCE : comité faîtier
27
Comités propres à chaque filière
28
3. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
29
3.1 Cadre réglementaire
30
Pilier I
31
Pilier II
31
Pilier III
31
3.2 Champ d’application
32
Périmètre prudentiel
32
3.3 Composition des fonds propres prudentiels
34
Fonds propres prudentiels
34
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)
35
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)
36
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)
36
3.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
37
3.5 Gestion de la solvabilité du groupe
39
Fonds propres prudentiels et ratios
39
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle
40
Perspectives
41
3.6 Informations quantitatives détaillées
42
4. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
65
4.1 Gouvernance de la gestion des risques
66
Direction des Risques, de la Conformité et des Contrôles permanents du Groupe BPCE
66
Filières Risques et Conformité
68
Gouvernance et animation
68
Culture risques et conformité
69
4.2 Dispositif du groupe sur la gestion des risques
72
Appétit au risque
72
Dispositif de stress tests
73
Analyse transversale des risques
74
Coordination des contrôles permanents
74
4.3 Plan de prévention et de rétablissement
76
5. RISQUE DE CRÉDIT
77
5.1 Organisation de la gestion du risque de crédit
78
Gouvernance des risques de crédit
78
Politique de crédit
80
Politique de notation
80
Plafonds et limites
80
Dispositif de suivi et surveillance des risques de crédit
81
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation
82
Forbearance, performing et non performing exposures
84
5.2 Mesure des risques et notations internes
85
Situation du groupe
85
Dispositif de notation
86
Gouvernance du dispositif interne de notation
86
Développement d’un modèle
86
Revue des modèles du dispositif interne de notation
87
Cartographie des modèles
87
Approches en notations internes – clientèle de détail
89
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
93
Définition des sûretés
93
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB
93
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés
93
Division des risques
93
Fournisseurs de protection
94
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties
94
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles
95
5.4 Informations quantitatives
96
Exposition au risque de crédit et de contrepartie
96
Provisions et dépréciations
98
Encours non dépréciés présentant des impayés
99
Encours restructurés
100
Expositions non performantes et renégociées
101
5.5 Informations quantitatives détaillées
102
Risques de crédit – informations générales
103
Qualité de crédit
112
Réduction du risque de crédit
118
Risque de crédit – approche standard
120
Risque de crédit – approche en modèles internes
124
Probabilité de défaut (PD) et Loss Given Default (LGD)
134
6. RISQUE DE CONTREPARTIE
137
6.1 Gestion du risque de contrepartie
138
Mesure du risque de contrepartie
138
Techniques de réduction du risque de contrepartie
138
6.2 Informations quantitatives
140
6.3 Informations quantitatives détaillées
142
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION
153
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
154
Cadre réglementaire
154
Méthodes comptables
154
Terminologie
155
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
156
7.3 Informations quantitatives
157
Répartition des encours et risques pondérés
157
Répartition par notation
158
7.4 Informations quantitatives détaillées
160
Portefeuille bancaire
160
Portefeuille de négociation
163
8. RISQUES DE MARCHÉ
165
8.1 Politique de risques de marché
166
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
167
Organisation
167
Suivi des risques
167
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
169
Sensibilités
169
VaR
169
Stress tests
169
8.4 Informations quantitatives
171
VaR Groupe BPCE
171
Résultats des stress tests
172
Risques pondérés et exigences en fonds propres
173
8.5 Informations quantitatives détaillées
174
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche
174
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis
174
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
179
9.1 Gouvernance et organisation
180
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
181
Objectifs et politique
181
Gestion opérationnelle
181
9.3 Informations quantitatives
183
Coefficient emplois/ressources
184
Stratégie et conditions de refinancement en 2018
185
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
186
Objectifs et politique
186
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux
186
Informations quantitatives
186
9.5 Gestion du risque structurel de change
187
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change
187
Informations quantitatives
187
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité
188
Bilan cash du Groupe BPCE
188
10. RISQUES JURIDIQUES
193
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
194
Commissions d’échange image chèque
194
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
195
Affaire Madoff
195
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM
195
Dossier MMR
196
Union Mutualiste Retraite
196
Titrisation aux États-Unis
196
EDA Selcodis
196
Fondation MPS
197
Fonds à formule
197
Société Wallonne du Logement
197
SFF/Contango Trading SA
197
Lucchini Spa
197
10.3 Situation de dépendance
198
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ, SÉCURITÉ ET RISQUES OPÉRATIONNELS
199
11.1 Conformité
201
Organisation
201
Mesure et surveillance du risque de non-conformité
201
Gouvernance et surveillance des produits
201
Protection de la clientèle
201
Travaux realisés en 2018
202
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)
203
11.2 Sécurité financière
204
Organisation
204
Travaux réalisés en 2018
205
11.3 Continuité d’activité
206
Organisation
206
Travaux réalisés en 2018
206
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
207
Organisation
207
Travaux réalisés en 2018
207
11.5 Risques opérationnels
209
Organisation
209
Travaux réalisés en 2018
209
Collecte des incidents et des pertes
210
Suivi des risques opérationnels
211
Procédure d’alerte pour les incidents
211
Mesure du risque opérationnel
212
Techniques de réduction du risque opérationnel
213
11.6 Conformité et risques Assurance & activités non bancaires
214
Conformité et Risques Assurance
214
Surveillance complémentaire du conglomérat financier
214
Risques et Conformité Gestion d’actifs
215
Travaux réalisés en 2018
215
11.7 Risques techniques d’assurances
217
Natixis Assurances
217
Coface
218
CEGC
219
12. RISQUE CLIMATIQUE
221
12.1 Organisation
222
12.2 Travaux réalisés en 2018 et orientations stratégiques
223
13. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
225
14. ANNEXES
227
14.1 Index des tableaux du rapport Pilier III
228
14.2 Table de concordance du rapport Pilier III
230
14.3 Table de concordance de l’EDTF
231
14.4 Glossaire
232
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