Areva - Document de référence 2016
POLITIQUE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES
11
11.1. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
121 121 122 123 124
11.2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
128 128 129 129 129
11.1.1. Chiffres clés
11.2.1. Brevets et savoir-faire
11.1.2. Organisation générale de la recherche et du développement
11.2.2. Marques
11.2.3. Activité juridique
11.1.3. Partenariats
11.2.4. En 2017
11.1.4. Principales orientations technologiques
11.1.
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
11.1.1. CHIFFRES CLÉS
Traditionnellement, les dépenses de Recherche et Développement sont immobilisées au bilan si elles répondent aux critères d’activation fixés par la norme IAS 38, et sont comptabilisées en charges de Recherche et Développement dans le cas contraire. Dans le compte de résultat, les frais de Recherche et Développement apparaissent sous la marge brute et représentent les dépenses, non activables, engagées par le groupe exclusivement ; les charges relatives aux programmes financés partiellement ou totalement par les clients, ainsi que les projets en partenariat où AREVA dispose d’un droit d’usage commercial des résultats, sont
comptabilisées dans le coût des ventes. L’ensemble des montants engagés pour la Recherche et le Développement, qu’ils soient activés ou en charges de l’exercice, constitue l’effort de Recherche et Développement. Compte tenu de l’application de la norme IFRS 5 et du classement en activités « cédées, abandonnées ou destinées à être cédées » des principales filiales du groupe, les frais de Recherche et Développement publiés s’établissent à 13millions d’euros, stables par rapport au montant retraité de 2015.
(en millions d’euros)
2016
2015
Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute après CIR (1)
13
13
Dont frais de recherche et d’exploration minière
0
0
Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de recherche et d’exploration minières après CIR (1) CIR (1) Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de recherche et d’exploration minières avant CIR (1)
1
2
14
15
Frais de développement capitalisés
0
0
TOTAL
14
15
Nombre de brevets déposés
0
0
(1) Crédit Impôt Recherche.
121
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016
Made with FlippingBook