Areva - Document de référence 2016

11

POLITIQUE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES

11.2 Propriété intellectuelle

p augmentation des performances pour les contrôles non destructifs et interventions in situ ; p optimisation de la conception, de la réalisation, et du montage des composants de rechange ; p produits permettant de fournir à nos clients des performances de mesure et des économies d’exploitation accrues, ainsi qu’une plus grande sécurité pour les travailleurs ; En appui à ces différents objectifs, AREVA NP s’implique particulièrement dans la compréhension et l’anticipation des phénomènes de vieillissement, en coopération avec le CEA et EDF, avec l’objectif de gagner une meilleure compréhension, et un contrôle du vieillissement des équipements et des matériaux dans l’environnement du réacteur (face aux radiations, à la pression, à la température, et aux charges mécaniques). Cela renforce à son tour la capacité de prédire et d’anticiper les capacités les aptitudes des matériaux, ainsi que d’offrir des solutions propres à étendre le cycle d’exploitation des réacteurs et de leurs composants pour satisfaire des besoins des électriciens. AREVA NP s’implique également fortement dans la compréhension et l’analyse des problématiques de sûreté (prévention, maîtrise et mitigation des risques) au travers de programmes propres et en collaboration avec l’IRSN, le CEA et EDF, par exemple au travers de programmes de R&D sur les accidents graves réalisés sous l’égide de l’Agence Nationale pour la Recherche (ANR) ou dans un cadre Européen (H2020). Améliorer les processus industriels et les adapter à l’évolution des réglementations Les équipes de R&D des sites industriels (Saint-Marcel, Jeumont, Le Creusot) se sont concentrés sur l’amélioration des processus de fabrication, en visant la qualité, la reproductivité, et la performance économique de ces procédés. Des avancées ont été réalisées notamment au niveau du brochage des plaques entretoises des GV, des méthodes de soudage et de contrôle des cuves et GV.

L’ensemble des experts et Centres Techniques Métallurgiques d’AREVA NP ont été totalement mobilisés pour assurer le support nécessaire à l’exploitant EDF pour établir la compatibilité des composants forgés fournis par la forge du Creusot et par d’autres fabricants avec les conditions d’utilisation, en appliquant la nouvelle réglementation ESPN – ce qui a permis à l’Autorité de sûreté française de disposer des éléments techniques lui permettant d’autoriser le redémarrage, fin 2016, de l’essentiel des réacteurs arrêtés. Une feuille de route permettant d’optimiser les productions de composants forgés vis-à-vis de cette nouvelle réglementation a également été établie et est en cours de déploiement dans les usines d’AREVA NP et INDUSTEEL, tant au niveau des études et essais de R&D nécessaires, que des investissements. SMR ( Small Modular Reactor ) AREVA TA a poursuivi les études préconceptuelles d’un réacteur électrogène de petite puissance. Ce réacteur modulaire qui se situerait dans la gamme des 100 MWe-150 MWe est de type intégré. Les études en cours associent à des solutions mises enœuvre sur les REP électrogènes de forte puissance, des options innovantes enmatière de technologies, d’optimisation industrielle de construction et de flexibilité d’exploitation. Ce concept a servi de base à l’offre présentée par EDF Energy, en consortium avec AREVA TA, AREVA NP et d’autres partenaires français et anglais, pour répondre à l’appel d’offres lancé en 2016 par le gouvernement anglais sur les SMR. Réacteur de recherche AREVA TA a poursuivi l’établissement de son référentiel technique (référentiel de sûreté, développement ou adaptation de codes et schémas de calcul adaptés aux réacteurs de recherche avec le support du CEA) en support à ses offres de réacteurs de recherche à l’export pour répondre aux besoins de pays souhaitant s’investir dans la R&D ou l’enseignement nucléaire, ainsi que dans la production d’isotopes médicaux. ACTIVITÉS DE R&D D’AREVA TA DANS LE DOMAINE DE LA PROPULSION ET DES RÉACTEURS DE RECHERCHE

11.2.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle, notamment les brevets, les marques, les noms de domaine ainsi que le savoir-faire jouent un rôle important dans le fonctionnement quotidien du groupe et donc dans la production et la protection des produits, des technologies et des services que le groupe apporte à ses clients. Le développement et la gestion systématique de ce patrimoine

technologique visent en premier lieu à protéger les connaissances et les savoir- faire spécifiques du groupe. Ils constituent également un facteur clé de succès lors des négociations d’accords de partenariats de R&D ou industriels, d’accords de transfert de technologies ou de concession de licences d’exploitation de procédés, qui deviennent la règle dans les grands projets internationaux.

11.2.1. BREVETS ET SAVOIR-FAIRE

Depuis de nombreuses années, AREVA s’est donné comme objectif de construire un portefeuille de droits de brevets, cohérent vis-à-vis de ses stratégies, et justement dimensionné tant en quantité qu’en qualité par rapport à son effort de Recherche et Développement. Le groupe dispose aujourd’hui d’un portefeuille d’environ 5 600 brevets issus de plus de 1 200 inventions recouvrant les domaines du cycle du combustible nucléaire, des réacteurs nucléaires et des services associés. En 2016, les 51 brevets

prioritaires déposés par le groupe proviennent des activités destinées à être cédées (14 dans le périmètre New Co et 37 dans le périmètre New NP). Outre ce portefeuille de brevets, AREVA a choisi de protéger par la confidentialité certaines de ses innovations technologiques, de sorte que le groupe est aujourd’hui le détenteur et le dépositaire d’un savoir-faire conséquent, reconnu pour son excellence technologique, participant au leadership d’AREVA dans ses métiers et venant supporter efficacement les offres techniques et commerciales du groupe.

128

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016