Areva - Document de référence 2016
15 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 142 15.1. Rémunération des mandataires sociaux 142 15.2. Participation des mandataires sociaux dans le capital 149 15.3. Honoraires d’audit 150
19 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS
24 INFORMATIONS
169 169 170
ACCESSIBLES AU PUBLIC 24.1. Lieu où les documents peuvent être consultés
308
19.1. Relations avec l’État 19.2. Relations avec le CEA
308
24.2. Responsables
19.3. Relations avec des entreprises du secteur public
de l’Information/Contacts
308 309
170
24.3. Politique d’information 24.4. Calendrier indicatif de
16 FONCTIONNEMENT DES
20 INFORMATIONS
ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
la communication financière
309
151
FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR
16.1. Fonctionnement de la Direction générale
25 INFORMATIONS
151
172 173
SUR LES PARTICIPATIONS
310 310 310
16.2. Fonctionnement du Conseil d’Administration 16.3. Fonctionnement des Comités
20.1. Comptes consolidés 2016 20.2. Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2016 20.3. Comptes annuels - Exercice 2016 20.4. Annexe aux comptes annuels 20.5. Tableau des résultats des cinq derniers exercices 20.6. Tableau relatif au délai de paiement des fournisseurs d’AREVA SA 298 20.7. Politique de distribution des dividendes 298 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 299 20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale 299 181 269 275 297
25.1. Participations significatives d’AREVA
152
25.2. Pactes d’actionnaires
institués par le Conseil d’Administration 153
16.4. Rapport du président du
ANNEXES A1 Rapport du président du Conseil d’Administration
Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques
153
sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques
16.5. Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce
312
153
A2 Rapports des commissaires aux comptes
333
17 SALARIÉS
A3 Responsabilité sociale
154
environnementale et sociétale
341
17.1. Emploi
155 158 159 160 161 162
21 INFORMATIONS
17.2. Organisation du travail 17.3. Relations sociales
COMPLÉMENTAIRES
300 300 303
A4 Méthodologie de reporting extra-financier et Rapport
21.1. Capital social
17.4. Santé et sécurité
de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales
21.2. Acte constitutif et statuts 21.3. Conventions visées à
17.5. Formation
355
17.6. Égalité de traitement
l’article L. 225-102-1 alinéa 13 du Code de commerce
304
17.7. Promotion et respect des stipulations des conventions
A5 Projets de résolutions à
21.4. Examen des conventions autorisées au cours d’exercices antérieurs et dont l’exécution s’est poursuivie au cours du dernier exercice
l’Assemblée générale ordinaire du 18 mai 2017
fondamentales de l’organisation internationale du travail
360
163
A6 Code éthique
305
365
18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
A7
Table de concordance du Rapport de gestion
165
370
22 CONTRATS IMPORTANTS
306
18.1. Répartition du capital et des droits de vote
165 167 167
LEXIQUES
371
18.2. Droits de vote différents 18.3. Contrôle de l’émetteur
23 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS
18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle
307
168
3
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016
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