BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017
2 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
INTRODUCTION 2.1
32
RÈGLES ET PRINCIPES DE 2.5
DÉTERMINATION DES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, jetons de présence des dirigeants sociaux et mandataires sociaux de BPCE Options de souscriptions ou achats d’actions Avantages postérieurs à l’emploi des dirigeants 2.5.1 2.5.2 2.5.3
86
CODE DE GOUVERNEMENT 2.2 D’ENTREPRISE
32
86 95
COMPOSITION DES ORGANES DE 2.3 DIRECTION ET DE SURVEILLANCE
34
mandataires sociaux
97
2.3.1
Organigramme de la gouvernance
du Groupe BPCE
34 36 40 41
2.5.4
Politique de rémunération au titre de l'exercice
2018
100
2.3.2 2.3.3 2.3.4 2.3.5
Conseil de surveillance
2.5.5
Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération
Directoire
Organes de direction BPCE
107
Mandats et fonctions exercées par les
mandataires sociaux
42
CONFLITS D’INTÉRÊTS POTENTIELS 2.6
108
RÔLE ET RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2.4 DES ORGANES SOCIAUX
2.6.1 2.6.2
Membres du conseil de surveillance
108 109
75
Membres du directoire
2.4.1 2.4.2 2.4.3
Conseil de surveillance Les comités spécialisés
75 78
Tableau d’assiduité du conseil et des comités
spécialisés
83 83 84
2.4.4 2.4.5
Directoire
Assemblées générales
31
Document de référence 2017
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