LOREAL_Document_de_Reference_2017
Annexes TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Pages
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004/CE 15. Rémunérations et avantages 15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1. Date d’expiration des mandats actuels 16.2. Contrats de service liant les membres du Conseil d’Administration
84-103 241-244
15.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages
7, 60
65
16.3. Informations sur les Comités
68-72
16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise
46
17. Salariés 17.1. Nombre de salariés
9, 139-140 49, 102-103, 351-352
17.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux
17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 18. Principaux actionnaires 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote
357-361
323 320
18.2. Existence de droits de vote différents
18.3. Contrôle de l’émetteur
324-326 324-326
18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle
19. Opérations avec des apparentés
133-134, 274
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la Société 20.1. Informations financières historiques
25-33, 310, 368
20.2. Informations financières pro forma
NA
20.3. États financiers
223-283
20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles
284, 312-315
20.5. Date des dernières informations financières 20.6. Informations financières intermédiaires et autres
NA NA
20.7. Politique de distribution du dividende 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
334
127, 272-273
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
NA
21. Informations complémentaires 21.1. Capital social 21.1.1. Capital souscrit et capital autorisé 21.1.2. Actions non représentatives du capital
320, 265-266
323 323
21.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales
21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
NA NA NA
21.1.5. Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital
21.1.6. Options sur le capital de membres du Groupe
21.1.7. Historique du capital social 21.2. Acte constitutif et statuts
322-323 318-320
21.2.1. Objet Social
318
21.2.2. Organes d’administration, de direction et de surveillance 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions
40, 46-58
NA NA
8
21.2.4. Modification des droits des actionnaires
21.2.5. Convocation des Assemblées Générales d’actionnaires et conditions d’admission 21.2.6. Dispositions pouvant retarder, différer, ou empêcher un changement de contrôle
320
NA
21.2.7. Déclarations de franchissements de seuils statutaires
320, 324
21.2.8. Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social
NA NA
22. Contrats importants
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
10, 13, 15
24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations
319
311, 276-280
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2017
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