SAINT-GOBAIN-DOCUMENT_REFERENCE_2017

10 Informations complémentaires et tables de concordance Tables de concordance

Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen (CE) n°b809/2004

Pages

20.1 Informations financières historiques 20.2 Informations financières pro forma

218-310

N/A

20.3 États financiers

218-270, 276-303 271-275, 304-307

20.4 Vérifications des informations financières historiques annuelles

20.5 Date des dernières informations financières 20.6 Informations financières intermédiaires et autres

218 N/A 216

20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

187-189, 252-254, 301-303

20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

N/A

21 Informations complémentaires 21.1 Capital social 21.1.1 Montant du capital souscrit (a) Nombre d’actions autorisées

204, 263-264, 287-288, 308, 312

205, 291

(b) Nombre d’actions émises et totalement libérées et nombre d’actions émises, mais non totalement libérées

204, 263-264, 287-288, 308, 312

(c) Valeur nominale par action

204, 288, 312

(d) Nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice

204, 288

21.1.2 Actions non représentatives du capital

204

21.1.3 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom, ou par ses filiales 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 21.1.6 Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option

206 N/A

166-171, 205, 291

N/A 204

21.1.7 Historique du capital social

21.2 Statuts 21.2.1 Objet social

312

21.2.2 Statuts et règlement intérieur

142-145, 312-316

21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions existantes

312-313

21.2.4 Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires et, lorsque les conditions sont plus strictes que la loi ne le prévoit, en faire mention 21.2.5 Conditions de convocation des Assemblées générales annuelles et extraordinaires des actionnaires et conditions d’admission 21.2.6 Dispositions des statuts qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle 21.2.7 Dispositions des statuts fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée 21.2.8 Conditions imposées par les statuts régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus strictes que la loi ne le prévoit

N/A

313

312

312

N/A N/A N/A 316 N/A

22 Contrats importants

23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

24 Documents accessibles au public 25 Informations sur les participations

Incorporation par référence Conformément à l’article 28 du Règlement européen n° 809/2004 du 29 avril 2004, le présent Document de référence incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter : relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2016 : le  Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 15 mars 2017 sous le numéro D. 17-0171 ;

relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2015 : le  Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 4 avril 2016 sous le numéro D. 16-0265. Les informations incluses dans ces deux Documents de référence, autres que celles visées ci-dessus, sont remplacées ou mises à jour par les informations incluses dans le présent Document de référence. Ces deux Documents de référence sont accessibles au siège social de la Société et sur son site Internet www.saint-gobain.com.

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