Catalogue CSTB-CINOV 2017

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Les diagnostics immobiliers Ce guide vous propose une approche systématique du sujet : chaque diagnostic est présenté suivant la même trame. Il présente l’ensemble des diagnostics immobiliers, qu’ils soient obligatoires ou quasi obligatoires. Pour chaque diagnostic, ce guide met à votre disposition les informations suivantes : les particularités, l’objet et les enjeux, les domaines d’application, la date et les circonstances d’obligation, la procédure ainsi que les résultats attendus du diagnostic.

Risques et litiges des marchés privés de travaux Ce guide aborde les règles et les pièges liés à la passation des marchés privés de travaux de bâtiment. Il présente également les litiges découlant de l’exécution de l’ouvrage jusqu’à la garantie de parfait achèvement. Sont ainsi évoqués les différents types de marchés (dont le contrat de construction de maisons individuelles), les règles qui les régissent et les obligations qui en découlent (norme NF P03-001, sous-traitance, garanties, etc.). CCTP : recommandations et modèles de clauses Le CCTP (Cahiers des Clauses Techniques Particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en œuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d’éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Ce guide offre au maître d’ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu’il s’agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l’examen de leur conformité aux documents contractuels. Des modèles de clauses et de CCTP complets sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com

responsabilités et documents contractuels

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

1 ère édition 2012 114 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-45

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

1 ère édition 2013 112 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-55

L’assurance construction Ce guide présente de façon pratique et détaillée les deux volets de l’assurance construction : l’assurance dommages-ouvrage et l’assurance de responsabilité décennale. Cette édition intègre les dernières l’application de l’impropriété à la destination en cas de défaut de performance énergétique, les nouvelles obligations en cas de transfert d’un bien dans les 10 ans de la réception et en matière actualités réglementaires et jurisprudentielles comme

d’attestation d’assurance de responsabilité décennale.

Droit et construction Droit et construction

Nouveauté

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

2 e édition 2016 88 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-44

1 ère édition 2016 84 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-63

La collection de guides « Droit et construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quo- tidiennement aux professionnels de la construction et de l’immobilier. Avec une approche didactique, des tableaux de synthèse et de nombreux cas pratiques, cette collection permet à tous d’acquérir les fondamentaux du droit et de la réglementation. Agrémentée de schémas, de définitions, de références réglementaires et jurisprudentielles, cette collection, facile d’accès, permet d’appréhender les sujets juridiques de manière concrète et opérationnelle.

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Sécurité et prévention sur les chantiers Ce guide expose les exigences

Responsabilités et garanties des constructeurs après réception Ce guide présente le régime de la garantie décennale ainsi que les autres garanties auxquelles les constructeurs sont soumis (garantie de parfait achèvement, de bon fonctionnement). Il aborde également la responsabilité de droit commun et les assurances obligatoires et facultatives des constructeurs. Agrémenté de schémas, de définitions, des dernières références réglementaires et jurisprudentielles, ce guide permet d’appréhender ces sujets de manière complète et opérationnelle.

réglementaires et les bonnes pratiques pour mettre en place une démarche de prévention, assurer la sécurité et préserver la santé. L’objet de ce guide est d’apporter aux professionnels du secteur du bâtiment des clés de compréhension et des conseils pour mettre en œuvre une démarche de prévention des risques efficace et durable sur les chantiers. Cette démarche doit être structurée avec une préparation du chantier en amont, l’application des bonnes pratiques et le respect des différentes réglementations applicables.

Avec votre CODE AVANTAGE

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

22,52 €HT 23, 75 € TTC Prix adhérent

1 ère édition 2015 156 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-67

1 ère édition 2015 116 p. / 16 x 24 cm Réf. G02-65

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