CACEIS EMETTEURS 7

caceis émetteurs

L’ACTUALITÉ DES SERVICES AUX ÉMETTEURS

décembre 2013 n ° 7

www.caceis.com

réglementation

témoignage client

produits et services

notre actualité

Témoignage de Gilles Linard, directeur des financements et de la trésorerie de Kering p.3

Ouverture d’un relais de la Relation Investisseurs à Toronto p.4

CACEIS fait évoluer ses sites OLIS p.5

1 er profil L’expertise de CACEIS dans la gestion des Opérations Sur Titres p.2 prestataire de services titres des émetteurs cotés sur l’Eurolist à Paris 3200 registres 620000 comptes nominatifs 400 assemblées générales 600 centralisations d’opérations sur titres 700 plans d’actionnariat salarié en gestion CACEIS Corporate Trust Chiffres clés

2 013, qui touche à sa fin, a été, comme les années précédentes, une année riche en changements et nouveautés, auxquels les émetteurs, leurs actionnaires et salariés, et CACEIS ont dû faire face.

afin d’assurer, par exemple, la gestion de plans non qualifiés de stock-option ou d’attribution gratuite d’actions. En 2014, dans cet environnement sans cesse en mouvance, les équipes de CACEIS continueront de s’adapter et de vous accompagner, vous et vos actionnaires/salariés. Nous poursuivrons nos déve- loppements dans l’internationalisation de notre offre (après l’ouverture d’un relais de la Relation Investisseurs à Toronto en 2013) et dans la dématé- rialisation des échanges. Par ailleurs, constatant plus d’activité sur les mar- chés financiers en cette fin d’année 2013, nous es- pérons que 2014 verra ce mouvement se confirmer. Les équipes de CACEIS seront à votre disposition pour vous assister dans tous vos projets d’opérations financières.

édito

Nouvelles réglementations fiscales pour les action- naires, avec l’imposition au barème de l’impôt sur le revenu de tous les revenus de capitaux (dividendes, intérêts, plus-values de cession de valeurs mobi- lières, etc.) : CACEIS a fait évoluer ses outils infor- matiques et sites web, ainsi que son éditique pour s’adapter à cette nouvelle fiscalité. Il a accompagné tout au long de l’année les actionnaires nominatifs de ses clients émetteurs dans le suivi de leur situa- tion fiscale, et particulièrement au moment de leurs déclarations. Pour répondre aux dispositions de l’article 11 du projet de Loi de Finances pour 2014 qui prévoit un abattement sur l’imposition des plus-values selon la durée de détention des titres cédés, CACEIS adapte son offre. Bien que les modalités d’application de l’abattement ne soient pas encore définitivement arrêtées, nos équipes mettent tout en œuvre pour être en mesure d’assister vos actionnaires lors de l’éta- blissement de leur déclaration d’impôt sur le revenu au titre de l’année 2013. Nouvelles réglementations fiscales pour les émet- teurs également, avec l’alourdissement de la fisca- lité sur les plans qualifiés d’actionnariat salarié : CACEIS a échangé avec ses clients tout au long de l’année sur les solutions alternatives à cette catégorie de plans. Pour répondre à leurs souhaits de pouvoir continuer à mettre en place des outils de rémunéra- tion motivants et plus favorables sur le plan fiscal pour leurs salariés, CACEIS a fait évoluer son offre

D’ici là, mes équipes et moi-même vous souhaitons de très joyeuses fêtes de fin d’année ■

Jean-Michel desmarest Directeur général, CACEIS Corporate Trust

CACEIS est un groupe bancaire détenu par Crédit Agricole S.A. à hauteur de 85 % et par Natixis à hauteur de 15 %. Il est spécialisé dans les services financiers aux investisseurs institutionnels, sociétés de gestion et grandes entreprises. Présent en Europe, en Amérique du nord et en Asie, CACEIS propose une gamme complète de produits et services : banque dépositaire-conservation, administration de fonds, solutions de Middle-Office, compensation de dérivés, Forex, prêt-emprunt de titres, support à la distribution des fonds et services aux émetteurs. Avec 2 500 milliards d’euros d’actifs en conservation et 1 250 milliards d’euros d’actifs sous administration, CACEIS est l’un des leaders mondiaux de l’Asset Servicing, la première banque dépositaire et le premier administrateur de fonds en Europe (chiffres au 31 décembre 2012). CACEIS Corporate Trust est la filiale de CACEIS dédiée aux activités de services aux émetteurs. 40 % des émetteurs cotés sur l’Eurolist Paris l’ont désigné pour assurer, en qualité de mandataire, la gestion de leurs services Titres et Financier. À ce titre, la société assure de nombreuses activités en lien avec la tenue de registres comme la gestion des opérations sur titres et la gestion des assemblées générales d’actionnaires, mais également en lien avec l’actionnariat salarié, comme la gestion des plans de stock-options et d’attribution gratuite d’actions, et les augmentations de capital réservées aux salariés.

CACEIS Corporate Trust est une société du groupe CACEIS

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