Assystem - Document de référence 2018

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLES DE CONCORDANCE

TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations qui constituent le rapport de gestion d’Assystem conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables et notamment aux articles L. 225-100 et suivants du code de commerce.

Thèmes

Chapitres 4.1.1.1

Pages

1 2

Mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l’exercice Conventions intervenues, directement ou par personne interposée, entre l’un des mandataires sociaux ou l’un des actionnaires de + de 10 % et une autre société dont la première possède directement ou indirectement plus de la moitié du capital Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentations de capital et faisant apparaître l’utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice

69

7.4

195

3

6.2.4

169

4 5

Choix relatif à la modalité d’exercice de la direction

Intro 4.

68

Projets de résolution établis par le conseil d’administration relatifs au vote préalable obligatoire des actionnaires sur la rémunération des dirigeants et éléments de rémunérations concernées

7 Réso 7, 8, 9, 10

178

6

Informations relatives aux rémunérations des mandataires sociaux Politique de rémunération des dirigeants (Say on Pay) Informations à donner concernant les engagements de retraite

4.2.2

83 83

4.2.2.1

5.2.6 Note 5.3.2

112

7 8 9

Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil Éventuelles limitations que le conseil d’administration apporte aux pouvoirs du directeur général Code de gouvernement d’entreprise choisi et dispositions du code éventuellement écartées

4.1

69

Intro 4.

Intro 4. 4.1.1.2, 4.2

68, 72, 82

10 11

Modalités particulières de la participation aux Assemblées Générales

8.1 titre IV

207 164

Information concernant les éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat

6.1

216

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018