Assystem - Document de référence 2016
9
ANNEXES
TABLES DE CONCORDANCE
Informations
Chapitres
Pages
9.2.2 9.2.3
Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique ayant eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur
3
38 – 40
Message du Président, 3
2, 3, 38 – 40
10
Trésorerie et capitaux
10.1 10.2 10.3 10.4
Informations portant sur les capitaux de la Société
3 3 3 3
39, 40 39, 40 39, 40 39, 40
Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur
Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux et pouvant avoir un impact sur l’émetteur Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses engagements
10.5
3
39, 40
11 12
Recherche et développement, brevets et licences
3, 4, 6 36, 37, 150
Informations sur les tendances
3 3
36, 37 36, 37
12.1
Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours
12.2
Message du Président, 3
2, 3, 36, 37
13 14
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
N/A
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
13 – 26 13 – 26
14.1 14.2
Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale
16
15
Rémunération et avantages
18 – 33 27 – 33 27 – 33
15.1 15.2
Montant de la rémunération versée et avantages en nature
Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
16
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1 16.2 16.3 16.4 17.1 17.2 17.3 18.1 18.2 18.3 18.4 20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8 20.9 17 18 19 20
Date d’expiration des mandats actuels
17 – 24
Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction
N/A
Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise
25, 26
14
Salariés
Chiffres clés
4, 5
Nombre de salariés
3, 4
5, 51
Participations et stock-options
8 8
173, 174 173, 174
Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
Principaux actionnaires
Chiffres clés
3
Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
7 7 7 7
153
Existence de droits de vote différents Détention ou contrôle de l’émetteur
150, 153
153 150
Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
Opérations avec des apparentés
7, 6.5
145 – 146
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
6 6
Informations financières historiques Informations financières pro forma
N/A
N/A
États financiers
6 6 6 7 5 3
80 – 45 80 – 145 80 – 145
Vérification des informations financières historiques annuelles
Date de clôture du dernier exercice comptable Informations financières intermédiaires et autres
N/A
N/A 154
Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage
75 40
Changement significatif de la situation financière ou commerciale
178
ASSYSTEM
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