Assystem - Document de référence 2016
ANNEXES
TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations sociales, environnementales et sociétales prévues par l’article R. 225-105-1 du code du commerce (chapitre 4).
Thèmes
Pages
1
Informations sociales
1.1
Emploi
51, 52
1.1.1 1.1.2 1.1.3 1.1.4
Effectif total et répartition de l’effectif par sexe, âge et zone géographique
51 51 51 52 52 52 52 52
Embauches Licenciements
Les rémunérations et leur évolution
1.2
Organisation du travail
1.2.1 1.2.2
Organisation du temps de travail
Absentéisme
1.3
Relations sociales
1.3.1 1.3.2
Organisation du dialogue social (règles et procédures d’information, de consultation et de négociation avec le personnel)
52 , 53
Bilan des accords collectifs
53
1.4
Santé et sécurité
54 – 57 55 , 56
1.4.1 1.4.2
Conditions de santé et de sécurité au travail
Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales et les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail
55 , 56 , 57
1.4.3
Taux de fréquence et de gravité des accidents du travail et les maladies professionnelles
51 57
1.5
Formation
1.5.1 1.5.2
Les politiques mises en œuvre en matière de formation
57 , 58 57 , 58 53, 54
Le nombre total d’heures de formation
1.6
Égalité de traitement
1.6.1 1.6.2 1.6.3
Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’égalité entre les femmes et les hommes Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées
53 54 58 58
La politique de lutte contre les discriminations
1.7
Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail relatives : • au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective ; • à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession ;
• à l’élimination du travail forcé ou obligatoire ; • à l’abolition effective du travail des enfants.
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ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
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