ASSYSTEM_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL

7.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE

7.3 CONTRÔLE DES COMPTES

GÉNÉRAL CONCERNANT L’ÉMETTEUR 168

ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX PRIS EN CHARGE PAR LE GROUPE

180

7.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL

171

7.3.1 Le contrôle des comptes

180 180 180

7.2.1 Assystem et ses actionnaires

171 172 173 175

7.3.2 Responsable du contrôle des comptes 7.3.3 Honoraires des commissaires aux comptes

7.2.2 Le capital d’Assystem

7.2.3 Évolution du cours de l’action

7.2.4 Information complémentaire sur le capital

7.4 RAPPORT SPÉCIAL

7.2.5 Ornane – Obligations à option de remboursement en numéraire

SUR LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE

181

et/ou en actions nouvelles ou existantes

176 176

7.4.1 Attributions d’actions gratuites ou de performance décidées par le directoire de la Société 7.4.2 Attribution d’actions de performance décidées par le conseil d’administration de la Société ou de performance par les sociétés liées au sens de l’article L. 225-197-2 au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2017 7.4.4 Attributions d’actions gratuites ou de performance par les sociétés contrôlées au sens de l’article L. 233-16 du code de commerce 7.4.3 Attributions d’actions gratuites

7.2.6 Odirnane

181

7.2.7 Options de souscription d’actions 176 7.2.8 Attributions d’actions gratuites ou de performance 177 7.2.9 Opérations réalisées par la Société sur ses

181

propres actions au cours de l’exercice 2017 (article L. 225-211 du code de commerce)

177

182

7.2.10 Programme de rachat d’actions (établi selon l’article 241-2 du Règlement général de l’AMF) 7.2.11 Évolution du programme de rachat d’actions au cours de l’exercice 2017

177

182

178 178

7.2.12 Contrat de liquidité

7.2.13 Actions détenues par la Société (hors contrat de liquidité)

7.5 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS

179

182

7.2.14 Évolution de l’actionnariat au cours des trois derniers exercices

179

167

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