ASSYSTEM_DOCUMENT_REFERENCE_2017
6
ÉTATS FINANCIERS COMPTES CONSOLIDÉS
6.1.6
NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS
SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES
PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRAUX
99
CAPITAUX PROPRES ET RÉSULTAT PAR ACTION
123 123 123 123 124 125 125 126 127 128 129 129 130 130
NOTE 1
NOTE 7
Actions
7.1 7.2 7.3 7.4 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6
FAITS MARQUANTS
101
NOTE 2
Actions propres Résultat par action
PÉRIMÈTRE, REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET GOODWILL
NOTE 3
Dividendes par action
104 105 105 107 108
Périmètre
3.1 3.2 3.3 3.4
FINANCEMENT ET INSTRUMENTS FINANCIERS
NOTE 8
Regroupements d’entreprises
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Goodwill
Emprunts obligataires et autres dettes financières 125
Modalités des tests de perte de valeur
Instruments dérivés financiers Informations sur l’endettement net Produits et charges financiers
INFORMATION SECTORIELLE
108
NOTE 4
DONNÉES OPÉRATIONNELLES
110
NOTE 5
Gestion du risque financier
Chiffre d’affaires et besoin en fonds de roulement opérationnel (BFR) Participations dans des entreprises associées Charges de personnel et avantages du personnel 113 110 112
5.1
PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS
NOTE 9
5.2 5.3
Provisions
9.1 9.2
Passifs éventuels
5.3.1 Détail des charges de personnel au compte de résultat consolidé
NOTE 10 DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES (COURANTES OU NON COURANTES) ET AUTRES PASSIFS NON COURANTS
113 113 115 117
5.3.2 Avantages du personnel
131
5.3.3 Paiements fondés sur des actions
Autres charges et produits d’exploitation Amortissements et provisions opérationnels courants, nets
5.4 5.5
NOTE 11 INFORMATIONS
131
11.1 Classification comptable des actifs et passifs financiers
117
131 132 133 133 133 134 136 136 136
5.6 Produits et (charges) opérationnels non liés à l’activité INVESTISSEMENTS DANS LES ACTIFS NON COURANTS
11.2 Hiérarchie de juste valeur
117
NOTE 12 IMPÔTS
NOTE 6
12.1 Impôts comptabilisés au cours de la période
118 118 119 120 120 121
12.2 Preuve d’impôt 12.3 Impôts différés
Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immeubles de placement
6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6
NOTE 13 ENGAGEMENTS HORS BILAN
Titres et obligations convertibles Assystem Technologies Groupe (ATG)
13.1 Contrats de location simple
13.2 Autres engagements
Actifs financiers non courants
Réconciliation des acquisitions d’immobilisations du tableau de flux de trésorerie consolidé
NOTE 14 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE
136
122
98
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
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