Atos - Document de référence 2016

E Finance

E.4

Etats financiers consolidés

et le gain ou la perte en découlant est également reconnu en résultat. enregistré en résultat. Par ailleurs, si le Groupe conserve une participation dans l’entité, celle-ci est réévaluée à sa juste valeur En cas de perte de contrôle de la filiale, le résultat de cession est

Immobilisations incorporelles autres que le goodwill

commerciales acquis dans le cadre d’un regroupement d’entreprises, ainsi que des coûts internes de développement de principalement constituées de logiciels et de licences d’utilisation acquis directement par le Groupe, de logiciels et de relations Les immobilisations incorporelles autres que le goodwill sont

Goodwill

solutions informatiques.

immédiatement en produit au compte de résultat. juste valeur des participations antérieurement détenues par l’acquéreur dans l’entité acquise, la différence est reconnue réévaluation, est supérieur à la somme de la contrepartie transférée, des participations ne donnant pas le contrôle et de la passifs identifiables repris à date d’acquisition. Si le montant net des actifs et passifs identifiables à la date d’acquisition, après l’acquéreur dans l’entité acquise sur le montant net des actifs et transférée, des participations ne donnant pas le contrôle et de la juste valeur des participations antérieurement détenues par Le goodwill représente l’excédent de la somme de la contrepartie (UGT) pour les besoins des tests de dépréciation. Le goodwill est affecté aux UGT susceptibles de bénéficier des synergies du Le goodwill est alloué aux Unités Génératrices de Trésorerie regroupement d’entreprises et représente au sein du Groupe le niveau le plus bas auquel le goodwill est suivi pour des besoins de gestion interne. Une UGT se définit comme le plus petit groupe identifiable d’actifs qui génère des entrées de trésorerie largement géographiques dans lesquelles le Groupe exerce ses activités – à l’exception de l’UGT Worldline. indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupe d’actifs. Les UGT correspondent aux zones élevée entre sa juste valeur, diminuée des coûts de la vente, et sa valeur d’utilité déterminée selon la méthode de l’actualisation comptabilisée en résultat opérationnel. des flux de trésorerie. Quand la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, une perte de valeur doit être La valeur recouvrable d’une UGT représente la valeur la plus valeur comptable de tout goodwill affecté à l’UGT puis pour le reliquat, en réduction de la valeur comptable des autres actifs de La perte de valeur est répartie, tout d’abord, en réduction de la l’UGT au prorata de la valeur comptable de chaque actif long terme dans l’UGT. sont pas plus grandes que les secteurs opérationnels déterminés selon IFRS 8 – Secteurs opérationnels. Les UGT utilisées pour les besoins des tests de dépréciation ne Le goodwill n’est pas amorti et fait l’objet d’un test de dépréciation au minimum une fois par an par comparaison de sa comptable n’est pas recouvrable. De tels événements ou circonstances incluent mais ne se limitent pas à : si des événements ou circonstances indiquent que la valeur de trésorerie basées sur les données budgétaires couvrant une période de trois ans. La fréquence du test peut être plus courte valeur comptable et de sa valeur recouvrable à la date de clôture sur la base des données de décembre et de projections de flux un écart significatif de la performance économique de l’actif • en comparaison avec le budget ; une dégradation significative de l’environnement économique • de l’actif ; la perte d’un client majeur ; • la croissance significative des taux d’intérêt. •

interne satisfait aux critères de reconnaissance d’un actif, le Groupe distingue la production de cet actif en : Afin de déterminer si une immobilisation incorporelle générée en

une phase de recherche ; et • une phase de développement. •

engagées au titre de la recherche (ou durant la phase de recherche d’un projet interne) doivent être reconnues en charges résultant de travaux de recherche (ou d’une phase de recherche sur un projet interne) ne doit être reconnue. Les dépenses Conformément à IAS 38, aucune immobilisation incorporelle démontrer l’ensemble des éléments suivants : développement (ou d’une phase de développement sur projet interne) peut être reconnue si et seulement si une entité peut Une immobilisation incorporelle résultant de travaux de la capacité technique à réaliser l’immobilisation incorporelle • pour l’utiliser ou la vendre ; l’intention et la capacité d’achever le développement du • logiciel et de l’utiliser ou de le vendre ; la capacité à utiliser ou vendre l’immobilisation incorporelle ; • la probabilité que des avantages économiques futurs • bénéficieront au Groupe du fait de cette immobilisation incorporelle ; adéquates à la réalisation de l’immobilisation incorporelle ; et la disponibilité de ressources techniques, financières ou autres • attribuables à l’immobilisation incorporelle durant sa phase de développement. la capacité à mesurer de manière fiable les dépenses • Les frais de développement immobilisés correspondent à des actifs développés pour l’utilisation propre du Groupe, à des lorsqu’elles sont encourues. projets d’application spécifique pour des clients ou à des solutions technologiques innovantes mises à la disposition d’un groupe de clients. Ces projets font l’objet d’une analyse au cas par cas pour s’assurer qu’ils répondent bien aux critères de exploitée de la manière prévue par la Direction. développement directement attribuables nécessaires pour créer, produire et préparer l’immobilisation afin qu’elle puisse être capitalisation. Ne sont capitalisés que les coûts de comptabilisées à leur coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Elles sont Les dépenses de développement portées à l’actif sont ou liés à des contrats à courte durée, la période d’amortissement se situe entre 3 et 7 ans, le scenario pour les développements relatifs à des activités à cycle court • standart étant de 5 ans en ligne avec la durée de contrat standard; amorties selon la méthode linéaire sur une durée comprise entre 3 et 12 ans pouvant se décomposer en deux catégories :

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