Groupe Crédit Coopératif - Document de référence 2018
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SOMMAIRE
2
ÉDITO
4
LA GOUVERNANCE DU CRÉDIT COOPÉRATIF AU 31 DÉCEMBRE 2018
8
1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
12
1.1 Présentation de l’établissement
17
1.1.1 Dénomination, siège social et administratif
17
1.1.2 Forme juridique
17
1.1.3 Objet social
17
1.1.4 Date de constitution, durée de vie
18
1.1.5 Exercice social
18
1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe
18
1.1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes
18
1.1.8 Les établissements associés
20
1.2 Capital social du Crédit Coopératif
22
1.2.1 Parts sociales
22
1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales
23
1.2.3 Répartition du capital et des droits de vote
23
1.2.4 L’offre au public de parts sociales
24
1.2.5 Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs
24
1.3 Organes d’administration, de direction et de surveillance
25
1.3.1 Le Conseil d’administration
25
1.3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration
29
1.3.3 La Direction générale
32
1.3.4 Les Assemblées générales
33
1.3.5 Les commissaires aux comptes
35
1.3.6 Politique de rémunération
35
1.4 Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux
41
1.4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires
41
1.4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale
48
1.4.3 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2018
49
2. RAPPORT DE GESTION
50
2.1 Contexte de l’activité
52
2.1.1 Environnement économique et financier
52
2.1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE
52
2.1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales
55
2.2 Déclaration de performance extra-financière
56
2.2.1 Le Groupe Crédit Coopératif, une autre banque au service de l’économie réelle
56
2.2.2 Les risques et les opportunités d’une RSE coopérative
65
2.2.3 Gouvernance coopérative : participer à la construction
70
2.2.4 Au plus proche des clients
80
2.2.5 Une proximité constante avec les parties prenantes
85
2.2.6 Attentifs aux enjeux environnementaux et sociaux
88
2.2.7 Note méthodologique
92
2.2.8 Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion
94
2.3 Activités et résultats consolidés du Groupe
96
2.3.1 Résultats financiers consolidés
96
2.3.2 Présentation des secteurs opérationnels
96
2.3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel
96
2.3.4 Compte de résultat par secteur
103
2.3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres
103
2.4 Activités et résultats de l’entité sur base individuelle
104
2.4.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle
104
2.4.2 Analyse du bilan de l’entité
105
2.5 Investissements
105
2.5.1 En 2018
105
2.5.2 En 2017
105
2.5.3 En 2016
105
2.6 Fonds propres et solvabilité
106
2.6.1 La gestion des fonds propres
106
2.6.2 La composition des fonds propres
107
2.6.3 Exigences de fonds propres
108
2.6.4 Ratio de levier
110
2.7 Organisation et activité du contrôle interne
110
2.7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent
111
2.7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique
112
2.7.3 Gouvernance
112
2.7.4 Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière
113
2.8 Gestion des risques
114
2.8.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité
114
2.8.2 Facteurs de risque
117
2.8.3 Risques de crédit et de contrepartie
121
2.8.4 Risques de marché
124
2.8.5 Risques de gestion de bilan
126
2.8.6 Risques opérationnels
127
2.8.7 Risques juridiques
129
2.8.8 Risques de non-conformité
129
2.8.9 Continuité d’activité
131
2.8.10 Sécurité des Systèmes d’information
132
2.8.11 Risques émergents
134
2.8.12 Risques climatiques
134
2.9 Événements postérieurs à la clôture et perspectives
135
2.9.1 Les événements postérieurs à la clôture
135
2.9.2 Les perspectives et évolutions prévisibles
135
2.10 Éléments complémentaires
137
2.10.1 Activités et résultats des principales filiales
137
2.10.2 Tableau des cinq derniers exercices
138
2.10.3 Soldes intermédiaires de gestion
138
2.10.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation
139
2.10.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs
139
2.10.6 Activité en matière de recherche et de développement
140
2.10.7 Charges fiscalement non déductibles
140
2.10.8 Remarques complémentaires
140
2.10.9 Informations relatives aux comptes inactifs
140
2.10.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2019
141
3. RAPPORT FINANCIER
146
3.1 Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératif au 31 décembre 2018
148
3.1.1 Compte de résultat consolidé
148
3.1.2 Résultat global
149
3.1.3 Bilan consolidé
150
3.1.4 Tableau de variation des capitaux propres
152
3.1.5 Tableau des flux de trésorerie
154
3.1.6 Première application d’IFRS 9
155
3.1.7 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif
162
3.1.8 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
239
3.2 Comptes individuels annuels au 31 décembre 2018
244
3.2.1 Bilan et hors bilan
244
3.2.2 Compte de résultat
246
3.2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels
247
3.2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
276
3.2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
280
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES
284
4.1 Attestation du responsable du document de référence
286
4.2 Documents accessibles au public
286
4.3 Table de concordance du document de référence
287
Prévisions ou estimations
289
Changement significatif de la situation financière de l’émetteur
289
Contrats importants
289
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
289
4.4 Index
290
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