Journal C'est à Dire 119 - Février 2007

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R E T O U R S U R I N F O

ÉDITORIAL

L’actualité bouge, les dossiers

visité l’établissement et nous avons dit “oui.” Depuis, le couple s’attelle à personnaliser l’établissement qui changera de nom. Bien- tôt sur l’enseigne, on pourra lire “La Bousse 2007.” Voilà une appellation qui va rappe- ler des souvenirs à des géné- rations de Mortuaciens. “C’est un café, mais nous avons éga- lement aménagé une salle de restauration à l’étage où l’on propose tous les midis un menu du jour et une carte brasserie.” Des soirées à thème devraient être organisées également à “La Bousse 2007.” Des nouveaux visages dans le commerce mortuacien

Bagarre La politique n’aura jamais autant passionné les Français et c’est tant mieux. Mais les joutes auxquelles se livrent les ténors nationaux actuel- lement - Ségo et Sarko en tête -, relayées sur le plan local par des comités de soutien qui n’ont jamais autant fait de battage, ne doivent pas masquer les enjeux politiques locaux. Car là aussi, la bataille est lancée. Plus d’un an avant les échéances municipales, certains fourbissent déjà leurs armes. C’est sans doute un des effets indirects de la fameuse “démocratie parti- cipative” qui semble être la gran- de mode actuelle. Cette efferves- cence inédite pour la chose publique, on la voit notamment à Villers-le-Lac où une association à vocation politique vient de se créer pour tenter de provoquer une pro- chaine alternance dans cette com- mune profondément ancrée à droi- te. On le sent aussi pour d’autres scrutins programmés également l’an prochain comme les sénato- riales où les postulant(e)s émergent déjà. Christine Bouquin, maire de Charquemont, l’avoue dans ce numéro : elle se positionne com- me candidate au Sénat. Cela pro- met sans doute de belles passes d’armes dans les mois à venir. Car dans certains couloirs, on parle aus- si d’Annie Genevard pour un man- dat de sénateur…Du côté des légis- latives, le maire de Maîche se lan- ce à nouveau dans la bagarre, tan- dis que Jean-Marie Binétruy, en “vacances” de l’Assemblée Natio- nale depuis le 23 février, a tout son temps pour battre la campagne jus- qu’en juin. Présidentielle, législa- tives, municipales, sénatoriales, can- tonales… En l’espace d’un an, à partir d’avril prochain, les scrutins s’enchaînent. Dans cette pléthore d’élections et donc de candidats qui se bousculent au portillon, un aspect est rarement abordé : c’est l’inégalité des élus devant l’exerci- ce d’un mandat. Il suffit de décor- tiquer la composition des conseils municipaux des principales com- munes au regard de la profession exercée par les élus, à côté de leur mandat. On constatera bien vite que les hommes et les femmes issus du privé, du monde de l’en- treprise, se comptent sur les doigts d’une main. Il en est de même sur la primauté de la fonction publique dans les exécutifs départementaux, régionaux ainsi que dans les deux Hémicycles. La leçon à tirer de ce constat n’est pas d’en déduire un jugement à l’emporte-pièce sur le temps de travail de telle ou tel- le catégorie de travailleursmais bien plutôt d’aboutir à l’impérieuse néces- sité d’établir en France un véritable statut de l’élu, local notamment. Cette innovation éviterait ainsi bien des préjugés erronés à l’endroit des élus.

D epuis quelques semaines, plusieurs com- merces à Morteau ont changé de propriétaire. C’est le cas par exemple du tabac- presse situé au numéro 11 de la Grande rue. Le couple de buralistes Anita et Claude Dor- nier ont cédé récemment leur affaire à Patrick Duc. Un peu plus haut dans la rue, c’est la boulangerie la Croustillante qui vient de changer de main. Éve- lyne et Thierry Solavagione tirent leur révérence et chan- gent de région. Ils laissent leur entreprise aux mains d’Anthony et Adeline Huot-Marchand un jeune couple dynamique. C’est la première affaire pour ce couple âgé de moins de tren- te ans. “Nous avons repris le Fournil rue de la Chaussée et

la Croustillante” précise Ade- line. Pâtissier, chocolatier de formation, Anthony apporte- ra de la nouveauté qui viendra compléter l’offre en boulan- gerie. “Par contre, par rapport à nos prédécesseurs, nous n’avons pas changé de farines, la qualité du pain restera donc la même” ajoute Adeline. Place de la Halle cette fois- ci, le bar l’In’extremis a été cédé à Gilles et Christelle Jardon, un couple originaire de Geneuille. Dans ce village proche de Besançon, ils tenaient un tabac-presse-bar- restaurant. “C’était lourd à por- ter. Fin 2005, nous avons ven- du notre affaire” explique Chris- telle. L’opportunité de reprendre l’In’extremis s’est présentée en juillet dernier. “Nous avons

L’ affaire révélée dans le numé- ro 117 de C’est à dire, opposant un habitant de Montbenoît, Jean-Marie Barrand, à la commune, a donné lieu à de nombreuses réactions. La pre- mière, officielle, a été le déclen- chement d’une enquête de gen- darmerie dont les conclusions ne sont pas encore rendues. Mis en cause dans cette affaire, Henri Nicod, que nous avions interrogé dans ce dossier, a tenu à appor- ter les précisions suivantes par ceux qui ont fait la une de l’actualité du Haut-Doubs. Tous les mois, retrouvez la rubrique “Retour sur info”. évoluent. C’est à dire revient sur les sujets abordés dans ses précédents numéros,

Affaire Barrand à Montbenoît : l’avocat de M. Nicod réagit

l’intermédiaire de son avocat : “Les conclusions du géomètre dans le cadre de l’instance en bornage, étaient sans équivoque puisque ce dernier indiquait que la com- mune pouvait invoquer une pres- cription acquisitive, en fonction de différents éléments se corrobo- rant entre eux depuis environ 170 ans. Dès 1999, de sa propre auto- rité, Monsieur Barrand prenait l’ini- tiative d’édifier une barrière dan- gereuse en travers du chemin, gênant l’accès du docteur Nicod,

à son garage et à son parking uti- lisé par ses patients et plus par- ticulièrement par les personnes ayant un handicap. De plus, ce chemin d’usage public plus que centenaire, “ouvert” à tout public est la seule voie d’accès à plu- sieurs maisons du quartier et doit permettre l’intervention des véhi- cules de secours. Monsieur Bar- rand refusait de céder à l’injonc- tion faite par le maire et par les gendarmes…” précise l’avocat de M. Nicod. Il poursuit : “En 2001,

pendant la procédure en cours, Jean-Marie Barrand défonce et obstrue complètement le même chemin à l’aide de gravats et de murets en rendant ainsi l’accès au cabinet médical dangereux et dis- suasif. Contrairement aux recom- mandations de l’arrêt rendu par la cour d’appel de Besançon le 15 février 2006 de surcroît exé- cutoire, Monsieur Barrand “emmu- re” le passage qui donne au méde- cin local accès direct à la voie publique depuis plus de 50 ans. Malgré ces faits, plusieurs pro- positions amiables ont été pro- posées à Monsieur et Madame Barrand, qu’ils ont refusées. Le docteur Nicod précise que le che-

min dont M. Barrand a essayé illé- galement et avec violence de s’ac- caparer la propriété existe depuis des temps immémoriaux et que son utilisation publique n’a jamais été remise en cause par quelque administration que ce soit et sans que jamais n’ait été évoqué le pro- blème de droit de passage ou de voisinage. Monsieur Barrand entend contester les termes de l’arrêt rendu par la cour d’appel de Besançon le 15 février 2006 dans le cadre du litige l’opposant à la commune, ceci ne permet pas de mettre en cause comme il le fait le docteur Nicod” justifie l’avo- cat du médecin adjoint au mai- re.

Lycée Agricole Privé St Joseph Place Cretin 25270 Levier Tél 03.81.89.58.58 - Fax 03.81.89.58.59

Auberge des Cerneux : le compromis de vente est signé

E-mail : levier@cneap.scolanet.org www.ecole-agriculture-levier.org

D ans son dernier numéro, le journal C’est à dire a fait le point sur les difficultés ren- contrées par certains restaura- teurs et hôteliers du Haut-Doubs pour céder leur affaire. Parmi les exemples cités figurait l’auberge des Cerneux. L’établissement per- ché sur les hauteurs des Gras à deux pas de la frontière suisse, en pleine campagne est fermé depuis le mois de mai 2006. Les propriétaires du lieu, Denise et Guy Schneylin, avaient le choix entre “prendre notre retraite ou continuer de travailler.” Après plus de dix ans passés à animer cet- te ferme-auberge qu’ils ont entiè- rement rénovée, le couple a déci- dé de souffler. Les Schneylin ont fini par mettre en vente leur entre- prise “sur Internet et en faisant appel à des agences.” Compte tenu de la situation idéale du site, il pensait que l’affaire pourrait être conclue dans les meilleurs délais. Ce ne fut pas si aisé, jus- qu’au 15 décembre dernier, date à laquelle ils ont “signé le com- promis de vente.” Trois mois

après la signature du document, les acquéreurs viennent d’obte- nir “l’accord des banques.” Si les investisseurs avaient dû essuyer un refus des organismes financiers, alors Denise et Guy Schneylin devraient reprendre à zéro l’ensemble des démarches pour céder leur affaire. “Les banques, c’est une catastrophe. Elles sont d’une frilosité monu- mentale” déplore l’ancien pro- priétaire. C’est tout le paradoxe avec un Haut-Doubs que l’on voudrait touristique et bien four- ni en structures d’accueil. En réalité, derrière cette ligne de conduite, les porteurs de projets et en particulier les jeunes, s’ar- rêtent dans leur élan après avoir trébuché sur le seuil de la banque. Denise et Guy Schney- lin espèrent que le compromis qu’ils ont signé se concrétise- ra par un achat définitif de l’au- berge des Cerneux qui rouvrirait alors ses portes. Sinon, ils sont prêts, à regret, à la céder pour qu’elle soit transformée en appar- tements.

Après une 5 ème ou une 4 ème Générale 4 ème ou 3 ème de l’enseignement agricole Après une 3 ème

PORTES OUVERTES Dim.25 mars 07

de 10h à 16h possibilité de repas sur place

BEPA C.P.A. (Conduite des Productions Agricoles spécialité production animale) BEPA Activités Hippiques NOUVEAU SECONDE GÉNÉRALE ET BAC TECHNOLOGIQUE STAV (Métiers du vivant) Après un BEPA Bac professionnel C.G.E.A. (Conduite et Gestion de l’Exploitation Agricole spécialité production animale) Après le baccalauréat, BTS Agricole A.C.S.E. (Analyse et Conduite des Systèmes d’Exploitation)

Jean-François Hauser

est édité par “C.H.T. Diffusion” 5 bis, Grande rue

B.P. 83 143 - 25503 MORTEAU CEDEX Tél. : 03 81 67 90 80 - Fax : 03 81 67 90 81 E-mail : publipresse@wanadoo.fr Directeur de la publication et de la rédaction : Jean-François HAUSER Direction commerciale : Éric TOURNOUX et Éric CUENOT Directeur artistique : Olivier CHEVALIER Rédaction : Thomas Comte, Frédéric Cartaud, Julie Cottet, Jean-François Hauser.

Ont collaboré à ce numéro : Jean Hauser (mots fléchés)

Equipements Menuiserie, forge, soudure Ecurie génisses, centre équestre CDI avec outils multimédia, Internet

NAVETTE au départ de Mouchard - Besançon - Montbéliard le lundi matin et retour le vendredi

Imprimé à I.P.S. - ISSN : 1275-8825 Dépôt légal : Février 2007

Crédits photos : C’est à dire, Patrick Bôle, Claudine Crèvecœur, Conseil général, Étienne Maignant, Mairie Charquemont, Guillaume Picard, T.V.M.