Groupe Crédit coopératif - Document de référence 2016
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document de référence
RAPPORT DU PRÉSIDENT
RAPPORT DE GESTION DU CRÉDIT COOPÉRATIF
LES COMPTES DU CRÉDIT COOPÉRATIF
Table de concordance du document de référence
4.3
Les dernières informations financières figurant dans ce document de référence sont celles du 31 décembre 2016. En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : | les comptes consolidés 2016 ; | les extraits des comptes sociaux 2016 ; | les rapports des commissaires aux comptes pour l’exercice 2016. La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par l’annexe XI du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004 pris en application de la directive dite « Prospectus ».
Rubriques du document de référence
N° page
1. Personnes responsables
242
2. Contrôleurs légaux des comptes
24
3. Facteurs de risques
103 à 107
4. Informations concernant l’émetteur 4.1. Histoire et évolution de la société
4, 51
5. Aperçu des activités
5.1. Principales activités
86 à 95
6. Organigramme 6.1. Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur
4, 5, 138 51 à 52 122 à 123
6.2. Liste des filiales importantes 7. Information sur les tendances 8. Prévisions ou estimations du bénéfice
244
9. Organes d’administration, de direction et de surveillance 9.1. Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction 9.2. Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration, de direction, et de surveillance
6 à 7 ; 15 à 36
17
10. Principaux actionnaires
55 à 56
10.1. Contrôle de l’émetteur
NA NA
4
10.2. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle 11. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 11.1. Informations financières historiques
125
11.2. États financiers
132 à 233
11.3. Vérification des informations financières 11.4. Date des dernières informations financières 11.5. Informations financières intermédiaires et autres
192 à 195, 234 à 235
243 126 243 244
11.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage
11.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
12. Contrats importants
236 à 239 ; 244
13. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclaration d’intérêts
244
14. Documents accessibles au public
1 ; 242
243
GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
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