Groupe Crédit coopératif - Document de référence 2016

RAPPORT DE GESTION

Sommaire

2.1 2.1.1 2.1.2 2.1.3 2.1.4 2.1.5 2.1.6

2.6

50

Présentation de l’établissement

Activités et résultats de l’entité sur base individuelle

95

Dénomination, siège social et administratif

50 50 50 51 51

2.6.1 2.6.2

Résultats financiers de l’entité sur base individuelle

95 96

Forme juridique

Analyse du bilan de l’entité

Objet social

Date de constitution, durée de vie

2.7 2.7.1 2.7.2 2.7.3 2.7.4 2.7.5 2.8.1 2.8.2 2.8.3 2.8.4 2.8.5 2.8.6 2.8.7 2.8.8 2.8.9 2.8

96

Fonds propres et solvabilité

Exercice social

Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales importantes

La gestion des fonds propres

96 97 97 98

51

Périmètre prudentiel

2.1.7

La composition des fonds propres

51 54

Exigences de fonds propres

2.1.8

Les établissements associés

Ratio de levier

100

2.2 2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.2.4 2.2.5 2.3 2.3.1 2.3.2 2.3.3

55

Capital social du Crédit Coopératif

100

Gestion des risques

Parts sociales

55

Le dispositif de gestion des risques

100 103 108 113 115 116 118 120 120 121 122

Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 55

Facteurs de risque

Répartition du capital et des droits de vote

56 56

Risques de crédit et de contrepartie

L’offre au public de parts sociales

Risques de marché

Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs

Risques de gestion de bilan

57

Risques opérationnels

57

Contexte de l’activité

Risques de non-conformité

Continuité d’activité Risques juridiques

Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales

57 58 60

2.8.10 Sécurité des Systèmes d’information

2.8.11 Risques émergents

2.4

Informations sociales, environnementales et sociétales

2.9

Événements postérieurs à la clôture et perspectives

61

122

2.4.1

Stratégie du Crédit Coopératif en matière de responsabilité sociétale et de développement durable 61

2.9.1 2.9.2

Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles

122 122

2.4.2 2.4.3 2.4.4 2.4.5 2.4.6

Informations sociales Engagement sociétal

66 70 76 79

2.10 Éléments complémentaires 2.10.1 Activités et résultats des principales filiales 2.10.2 Tableau des cinq derniers exercices

124

Engagement environnemental

Méthode de reporting extra-financier

124 125 126

Table de correspondance entre les données RSE produites et les obligations réglementaires nationales (art. 225) Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion

2.10.3 Soldes intermédiaires de gestion

81

2.10.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation 2.10.5 Décomposition du solde de dettes fournisseurs par date d’échéance 126 2.10.6 Activité en matière de recherche et de développement 126 2.10.7 Charges fiscalement non déductibles 127 2.10.8 Remarques complémentaires 127 2.10.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du code monétaire et financier) 127 2.10.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale mixte du 23 mai 2017 127 126

2.4.7

84

2.5

Activités et résultats consolidés du Groupe

86

2.5.1 2.5.2 2.5.3 2.5.4

Résultats financiers consolidés

86 86 86 94

Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel Bilan consolidé et variation des capitaux propres

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 49