LEGRAND_DOCUMENT_REFERENCE_2017

TABLES DE CONCORDANCES

TABLE DE CONCORDANCE – RAPPORT DE GESTION (INCLUANT LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE)

Rapport de gestion

Texte de référence

Référence

Page(s)

N° Rubrique Situation et activité

Situation et activité de la Société au cours de l’exercice écoulé

L. 232-1, II du Code de commerce L. 233-6 du Code de commerce

Rapport de gestion (1.2) Rapport de gestion (1.5) Chapitre 5

328

Activité et résultats de la Société, de chaque filiale et des sociétés qu’elle contrôle

328 137-160

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats, et de la situation financière de la Société et du Groupe

L. 225-100-1, I, 1° du Code de commerce L. 225-100-1, I, 4° du Code de commerce L. 225-100-1, I, 5° du Code de commerce

Rapport de gestion (1) Chapitre 5

328 137-160

Description et gestion des risques financiers liés aux effets de changement climatique

5.10 3.6.3.5

155 54-55

Procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière

5.10 3.5

155 44-46

Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée

L. 225-100, I, 3° du Code de commerce

Rapport de gestion (2) Chapitre 3

328 39-60

Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le rapport de gestion est établi

L. 232-1, II du Code de commerce L. 232-1, II du Code de commerce L. 232-1, II du Code de commerce L. 232-1, II du Code de commerce L. 441-6-1 du Code de commerce L. 621-18-2 du Code monétaire et financier

Rapport de gestion (5) Rapport de gestion (6) Rapport de gestion (7)

328

Évolution prévisible de la situation de la Société et perspective d’avenir

329

Mention des succursales existantes

329

Activités en matière de Recherche et de Développement

Rapport de gestion (3)

328

Délais de paiement des dettes fournisseurs

Rapport de gestion (18)

331-332

Informations sur les installations classées Seveso seuil haut

Sans objet

L. 225-100-1, I, 6° du Code de commerce

Annexe 1 (note 10.2)

326

Indication sur l’utilisation des instruments financiers par la Société y compris les risques financiers et les risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie de la Société et du Groupe Prises de participations significatives ou prises de contrôle au cours de l’exercice dans des Sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

L. 233-6 et L. 247- 1 du Code de commerce

Rapport de gestion (12)

330 283 283-284

9.1.6 9.1.7

T

303

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 - LEGRAND