CACEIS EMETTEURS 11

DÉCEMBRE 2015 N ° 11

page 2 PRODUITS ET SERVICES

f r o g p o w e r s i n c e 2 0 0 5

NOTRE OFFRE

TENUE DE REGISTRES

▷ Service Titres ▷ Service Relation Investisseurs ▷ Service Financier

La performance des équipes opérationnelles : un élément clé de la réussite de CACEIS De gauche à droite : en bas, Thierry Jullien, Evelyne Lefort, Nathalie Crépin, Nathalie Heyer, Stéphanie Michel, David Pasquale, Marie-Claire Jolivet, Gilles Jan ; en haut, Isabelle Castets, Carine Alexandre, Marc Gaudin-Lemoine, Didier de Oliveira, Isabelle Cornet (absent : Jean-Charles Battaglia).

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

▷ Travaux préparatoires ▷ Vote Par Internet ▷ Jour J

CACEIS met à la disposition de ses clients le savoir-faire et l’expertise de ses équipes opérationnelles. L a Direction des Opérations de CACEIS Corporate Trust réalise les prestations de ser- vices afférentes aux instruments financiers émis par les sociétés émettrices clientes. Elle assure la mise en œuvre de solutions adaptées aux besoins des clients dans le respect des engagements pris par les équipes commerciales, et dans un contexte d’évo- lution réglementaire soutenue. Elle applique des contrôles rigoureux sur la sécurité et la qualité des opérations traitées. La Direction des Opérations, dans un souci d’effica- cité, est organisée autour de huit services composés de collaborateurs hautement qualifiés: ▷ le Service Relation Investisseurs gère la relation avec les investisseurs nominatifs (gestion multicanal des appels téléphoniques, emails et courriers), leurs ordres de bourse et le Règlement-Livraison; ▷ le Service Actionnariat Salarié prend en charge la gestion des dispositifs d’actionnariat salarié: montage et collecte des augmentations de capital réservées aux salariés, gestion de plans de stock-options et d’attri- bution gratuite d’actions et détention directe d’actions sous PEE; ▷ les Opérations Centralisées sont en charge du montage des opérations sur titres vis-à-vis de la Place (Euronext, Euroclear, intermédiaires financiers) et de la centralisation de ces opérations pour le compte de l’émetteur (distributions, souscriptions en cash et/ou titres); ▷ le Service OST Registre a pour mission l’appli- cation des opérations sur titres pour les actionnaires nominatifs du registre de l’émetteur: information de l’opération et réception des choix des actionnaires en cas d’opération sur titres conditionnelle, traitement des paiements de coupons, dividendes et remboursements, suivi de la fiscalité adaptée à la situation des titulaires; ▷ le Service Assemblées Générales Centralisées s’assure de la préparation des Assemblées géné- rales, de l’envoi des convocations, de la centralisa-

tion des retours de votes, puis de la tenue du Jour J ; ▷ le Service Financier et TCN assure la centra- lisation du paiement des distributions à la Place (dividendes, intérêts, remboursements), de l’appel de fonds auprès des émetteurs et la domiciliation des Titres de Créances Négociables ; ▷ le Service Titres est en charge de l’ouverture et de la mise à jour des comptes titres nominatifs gérés dans les registres, avec notamment le traite- ment des Bordereaux de Références Nominatives (si la valeur circule en Euroclear) et des Ordres de Mouvement (valeurs hors Euroclear), et le suivi de la complétude des conventions de compte de titres ; ▷ le Service Contrôles , enfin, a pour mission d’ajus- ter et de justifier l’ensemble des comptes titres et espèces nécessaires à l’activité de la Direction des opérations, de surveiller la bonne régularisation des suspens, de suivre la comptabilité Tiers et de pro- duire les déclarations réglementaires ■

▷ Marché primaire ▷ Marché secondaire OPÉRATIONS SUR TITRES

ACTIONNARIAT SALARIÉ

▷ Offres aux Salariés ▷ Gestion de Plans de Stock-Options et d’Attribution Gratuite d’Actions ▷ Tenue de compte titres en PEE

PRODUITS DE TAUX PRODUI

▷ Émissions obligataires ▷ Domiciliation de TCN

Coordonnées Relation Investisseurs

Tél. Paris: + 33 (0)1 57 78 34 44

Tél. Toronto: + 1 905 281 2847

Fax: + 33 (0)1 49 08 05 80

Email: ct-contact@caceis.com

Les locaux de CACEIS Corporate Trust à Issy-Les-Moulineaux