RUBIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

10 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Documents accessibles au public

10.3 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC

Les responsables du présent Document de Référence 2017 attestent que pendant la durée de celui-ci, les documents suivants pourront être consultés par toute personne sur le site internet de la Société (www.rubis.fr) sous les rubriques suivantes, ainsi qu’au siège social de la Société :

PUBLICATIONS • Présentations des résultats :

ACTIONNAIRES • Assemblée Générale : • Assemblée Générale 2018 ;

INFORMATION RÉGLEMENTÉE • Information périodique : • Rapports Financiers Semestriels des 3 derniers exercices ; • Documents de Référence contenant un Rapport Financier Annuel des 6 derniers exercices. • Information permanente : • vie du titre : droits de vote et nombre d’actions ; • communiquésd’informationpermanente : résultats et chiffres d’affaires. • Opérations financières : • notes d’opérations et prospectus.

• résultats annuels (6 dernières années) ; • résultats semestriels (3 dernières années). • Communiqués : • à la suite des modifications apportées à la directive n° 2004/109/CE dite directive « Transparence », l’obligation de publier une information financière trimestrielle pour les sociétés cotées a été supprimée. Toutefois, la Société adécidéde continuer à publier son chiffre d’affaires trimestriel en 2018 ; • informations mensuelles sur le capital et les droits de vote ; • contrat de liquidité.

• Archives : documents d’Assemblées Générales relatifs aux 7derniers exercices. • L’action Rubis : • dividende. GROUPE • Gouvernement d’entreprise : • statuts à jour ; • composition du Conseil de Surveillance ; • composition du Comité des Comptes et des Risques ; • compositionduComitédesRémunérations et des Nominations ; • code de gouvernement d’entreprise.

Document de Référence 2017 I RUBIS

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