IDI_Document_de_référence_2017
7.1 ORDRE DU JOUR DE
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 27 JUIN 2018 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
120
120
120
120
7.2 PRÉSENTATION
DES RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 27 JUIN 2018 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
121
7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
121
7.3 PROJETS DE RÉSOLUTIONS Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
123
123
125
125
7.4 OBSERVATIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE RAPPORT DU GÉRANT
126
7.5 RAPPORT SPÉCIAL
SUR LES ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-197-2 DU CODE DE COMMERCE Caractéristiques des plans d’attribution gratuite d’actions Attribution gratuite d’actions réalisée par l’IDI au cours de l’exercice 2017 Cadre juridique
127
127
127
127
7.6 RAPPORT SPÉCIAL DES
COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS
128
119
/ DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
Made with FlippingBook - professional solution for displaying marketing and sales documents online