Société des bains de mer - Document d'enregistrement universel 2019-2020
First page
Table of contents
Next page
Last page
SOMMAIRE
2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M.ET DE SES ACTIVITÉS
5
1.1 Présentation générale
6
1.2 Chiffres clés
7
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices
7
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur
8
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux
9
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier
10
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif
11
1.3 Histoire
12
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie
12
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.
12
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.
15
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité
17
1.5.1 Présentation du secteur jeux
17
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier
21
1.5.3 Présentation du secteur locatif
24
1.5.4 Autres activités
25
1.6 Environnement réglementaire
25
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos
25
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration
27
1.6.3 Protection des données personnelles
28
1.6.4 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco
28
1.6.5 Contexte réglementaire de la filiale Betclic Everest Group (BEG)
29
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.
30
1.8 Domaine immobilier
31
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE
35
2.1 Facteurs de risques
36
2.1.1 Risques liés aux activités du secteur jeux et du secteur hôtelier du Groupe S.B.M.
36
2.1.2 Risques sanitaires
37
2.1.3 Risques liés à la réglementation
38
2.1.4 Risques liés à la dégradation de l’environnement économique, géopolitique ou climatique
39
2.1.5 Autres risques
40
2.1.6 Risques relatifs à Betclic Everest Group (BEG)
41
2.2 Assurance et couverture des risques
42
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation
43
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile
43
2.2.3 Programme d’assurance travaux
43
2.2.4 Programme d’assurance automobile
43
2.3 Contrôle interne et gestion des risques
43
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
49
3.1 Présentation de la gouvernance
50
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration
50
3.1.2 Composition de la Direction Générale
53
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration
54
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration
55
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction
55
3.2 Rémunérations et avantages
56
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction
56
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux
58
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions
58
3.3 Autres informations
58
3.3.1 Conventions réglementées
58
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes
59
3.3.3 Prêts et garanties
59
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ
61
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice
62
4.1.1 Faits marquants de l’activité
63
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2019/2020
64
4.1.3 Résultats consolidés 2019/2020 et autres agrégats financiers
70
4.1.4 Investissements
74
4.1.5 Trésorerie et structure financière
77
4.2 Événements postérieurs à la clôture
82
4.2.1 Épidémie de Covid-19
82
4.2.2 Restructuration du capital et de l’endettement de Betclic Everest Group (BEG) et de sa filiale Betclic Group
82
4.3 Tendances et objectifs
82
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer
84
4.5 Résultats des principales fi liales du Groupe S.B.M.
85
5. ÉTATS FINANCIERS
89
5.1 Comptes consolidés
91
Bilan consolidé au 31 mars 2020
91
Compte de résultat consolidé
92
État du résultat global
92
Tableau consolidé des flux de trésorerie
93
Variation des capitaux propres
94
Notes annexes aux comptes consolidés
95
5.2 Comptes sociaux
128
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES
128
Bilan au 31 mars 2020
128
Compte de pertes et profits
130
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES
132
Bilan au 31 mars 2020
132
Compte de résultat
134
Tableau des flux de trésorerie
135
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices
136
Notes annexes aux comptes annuels
137
5.3 Vérification des informations financières annuelles
153
Rapport général des Commissaires aux Comptes
153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
154
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français
157
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
161
6.1 Présentation de la stratégie extra-financière
162
6.1.1 Gouvernance
162
6.1.2 Engagements du Groupe S.B.M.
162
6.2 Modèle économique
163
6.3 Principaux risques extra-financiers
163
6.4 Impact environnemental de l’activitéd u Groupe S.B.M.
164
6.4.1 Informations environnementales
164
6.4.2 Politique générale en matière de développement durable
164
6.4.3 Maîtrise des risques environnementaux
164
6.4.4 Générer un engagement collectifet s’engager au-delà du Groupe
171
6.4.5 Certifications
174
6.5 Domaine sociétal
175
6.5.1 Impact territorial, économique et social de l’activité du Groupe S.B.M.
175
6.5.2 Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par l’activité du Groupe S.B.M.
175
6.5.3 La loyauté des pratiques
176
6.6 Salariés
177
6.6.1 Informations sociales
177
6.6.2 Participation des salariés – actionnariat des salariés
190
6.6.3 Note méthodologique sur les informations sociales du Groupe S.B.M. pour l’exercice 2019/2020
190
6.7 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur les informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel
194
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL
199
7.1 Actionnariat
200
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote
200
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière
201
7.1.3 Dividendes
201
7.2 Informations sur le capital social
201
7.2.1 Capital social au 31 mars 2020
201
7.2.2 Capital autorisé mais non émis
201
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres
201
7.2.4 Titres non représentatifs du capital
202
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital
202
7.2.6 Évolution du capital de la Société
202
7.3 Principales dispositions légales et statutaires
203
7.3.1 Dénomination sociale
203
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique
203
7.3.3 Forme juridique
203
7.3.4 Législation applicable
203
7.3.5 Constitution et durée
203
7.3.6 Exercice social
203
7.3.7 Actes constitutifs et statuts
203
7.4 Contrats importants
206
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco
206
7.4.2 Autre contrat
207
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
211
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux
212
8.1.1 Responsables du contrôle des comptes
212
8.1.2 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes
213
8.2 Documents accessibles au public
214
8.3 Personnes responsables
214
8.3.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
214
8.3.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
214
8.3.3 Responsable de l’information financière
214
8.4 Tables de concordance
215
8.4.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129
215
8.4.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport fi nancier annuel
217
Made with
FlippingBook
HTML5