BIC_DOCUMENT _REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance avec le rapport de gestion

8.7. Table de concordance avec le rapport de gestion

Le présent document de référence comprend les éléments du rapport de gestion de la Société et du rapport de gestion du Groupe BIC prévus par les articles L. 225-100 et suivants et L. 232-1 du Code de commerce, ainsi que la section spécifique du rapport de gestion dédiée au gouvernement d’entreprise, en application des articles L. 225-37 et suivants du Code de commerce. Les parties du document de référence correspondant aux différentes parties du rapport de gestion du Groupe sont présentées ci-dessous.

N°

Information

Pages

Rapport de gestion

1. Activité et évolution des affaires/Résultats/Situation financière et indicateurs de performance 2. Utilisation des instruments financiers par la Société, lorsque cela est pertinent pour l’évaluation

4-15 ; 150-156

213-218

3. 4.

Description des principaux risques et incertitudes Risques financiers liés au changement climatique

24-29 ; 158

26

5. Informations sur les risques encourus en cas de variation de taux d'intérêt, de taux de change ou de cours de bourse

24-25 ; 158

6.

Procédure de contrôle interne et de gestion des risques

30-37

7. Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège en France

N/A 162 159

8. 9.

Faits postérieurs à la clôture/Perspectives d'avenir

Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices

10.

Opérations sur les actions propres

262-263

11. Ajustement des droits des titulaires de Valeurs mobilières donnant accès au capital Informations environnementales, sociales et sociétales Activités en matière de recherche et de développement Délais de paiement fournisseurs et clients de SOCIÉTÉ BIC Gouvernement d'entreprise: Choix de modalités du mode d'exercice de la Direction Générale Limitations de pouvoirs de la Direction Générale Mandats et fonctions des mandataires sociaux Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil Opérations réalisées par les mandataires sociaux sur leurs titres Composition et fonctionnement des Organes d'Administration et de Direction 12. 13. 14. 15.

N/A

39-101

21

247

104

104-122

123

108-122 105-107

122 283

Projet de résolution sur la politique de rémunération

Rémunération des mandataires sociaux

129-148

Tableau récapitulatif sur la mise en œuvre du Code AFEP-MEDEF

128

Tableau de suivi des délégations en matière d’augmentation de capital

256-257

Participation des actionnaires à l’Assemblée Générale

255

Dispositifs ayant une incidence en cas d'offre publique (inclus les éléments de l'article L. 225-37-5 du Code de Commerce)

259

Capital social

256-261

Participation des salariés dans le capital

259

Conditions statutaires pour les modifications du capital et des droits sociaux Annexes Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices

254-255

247

312

GROUPE BIC - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017