Groupama - Document de référence 2016

TABLE DE CONCORDANCE

PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES

La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par le Règlement européen n° 809/2004 (annexe 1) pris en application de la directive dite « Prospectus ».

Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004

N° de page du document de référence

1. 2. 3.

Personnes responsables Contrôleurs des comptes

384 à 385

385

Informations financières sélectionnées Informations financières historiques Informations financières intermédiaires

3.1 3.2

9 à 11

Non applicable

4. 5.

Facteurs de risques

107 à 132

Informations concernant l’émetteur Histoire et évolution de la société

5.1 5.2

4 à 5 et 358

Investissements

137 à 138, 210 à 211 et 326 à 327

6.

Aperçu des activités Principales activités Principaux marchés

6.1 6.2

19 à 28, 108 à 109, 138 à 156 et 289 à 290

19 à 28, 138 à 156 et 289 à 290

points 6.1 et 6.2 Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux 6.3 commerciaux ou financiers Dépendance éventuelle à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, 6.4 Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position 6.5 concurrentielle

Non applicable

Non applicable

19 à 28

7.

Organigramme

7.1 7.2

Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur

5 à 8

Liste des filiales importantes

7

8.

Propriétés immobilières, usines, équipements

8.1

Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée

200 et 238 à 243 Non applicable

Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles 8.2

9.

Examen de la situation financière et du résultat

9.1 9.2 10.

Situation financière

138 à 156 et 199

Résultat d’exploitation Trésorerie et capitaux

138 à 156

10.1 10.2 10.3

Informations sur les capitaux de l’émetteur Source et montant des flux de trésorerie Conditions d’emprunt et structure de financement

155 à 156, 158, 199 et 206

156, 199 et 207 à 208

156, 199 et 279

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant 10.4 influer sensiblement sur les opérations de l’émetteur

Non applicable

10.5

Sources de financement attendues pour honorer les engagements

199 et 279

11. 12. 13. 14.

Recherche et développement, brevets et licences

Non applicable 66, 138 et 194 Non applicable

Informations sur les tendances

Prévisions ou estimations du bénéfice

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et 14.2 de la Direction Générale 14.1

30 à 47 et 364 à 372

47

15.

Rémunération et avantages

15.1 15.2

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

56 à 65, 158 à 159 et 351

Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de

pensions, retraite ou d’autres avantages

61

388

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