Groupama - Document de référence 2016
TABLE DE CONCORDANCE
Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004
N° de page du document de référence
16.
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1 16.2
Date d’expiration des mandats actuels
31 à 46 et 48
Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à
l’une de ses filiales
47
16.3 16.4
Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise
48 à 56 et 364 à 372
Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur
49
17.
Salariés
17.1 17.2 17.3
Nombre de salariés
13 à 16
Participations et stock-options
16 et 375
Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
574
18. 19.
Principaux actionnaires
158 et 375
Opérations avec les apparentés
8, 104 à 106 et 305 à 312
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20. Informations financières historiques annuelles 20.1
202 à 318
20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8 20.9
Informations financières pro forma
Non applicable
États financiers sociaux
321 à 353
Vérifications des informations financières historiques annuelles
319 à 320 et 354 à 355
Date des dernières informations financières Informations financières intermédiaires et autres
202
Non applicable
Politique de distribution des dividendes
198 200
Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage
Changements significatifs dans la situation financière ou commerciale du Groupe
137 à 138
21.
Informations complémentaires
21.1
Capital social
360 et 372 à 374
Montant du capital social 21.1.1
372 à 373
Titres non représentatifs du capital 21.1.2
373 373 374
Actions détenues par la société ou par ses filiales 21.1.3
Autres titres donnant accès au capital 21.1.4
Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation 21.1.5 attachée au capital souscrit Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option 21.1.6
Non applicable Non applicable
Historique du capital au cours des trois dernières années 21.1.7 Participation des salariés dans le capital de Groupama SA 21.1.8
374 374
21.2
Actes constitutifs et statuts
358 à 364 et 374
Objet social 21.2.1
358 362
Direction Générale de la société 21.2.2
Droits, privilège, restriction attachées aux actions 21.2.3
363 à 364
Modification du capital et des droits de vote attachés aux actions 21.2.4
Non applicable
Assemblée générales 21.2.5
363
Dispositions qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un 21.2.6 changement de contrôle de l’émetteur
Non applicable
Forme des actions et transmission des actions – Clause d’agrément 21.2.7
360
Conditions régissant les modifications du capital lorsque les conditions sont plus strictes 21.2.8 que la loi ne le prévoit
Non applicable 104 et 307 à 312 Non applicable
22. 23. 24. 25.
Contrats importants
Informations provenant de tiers, déclarations d’expert et déclarations d’intérêts
Documents accessibles au public Informations sur les participations
385
315 à 318 et 352 à 353
389
GROUPAMA SA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 -
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