BPCE - Rapport sur les risques Pilier III 2018

14 ANNEXES Glossaire

Principaux termes techniques Pilier II

Régit un processus de surveillance prudentielle qui complète et renforce le Pilier I. Il comporte : l’analyse par la banque de l’ nsemblede sesrisques ycomprisceuxdéjà couverts par le Pilier I ; - l’estimationpar la banque de ses besoins de fonds propres pourcouvrirses risques ; - la confrontation par le superviseurbancairede sa propreanalysedu profilde risquede la banqueaveccelleconduiteparcette - dernière,en vue d’adapter, le cas échéant,son actionprudentiellepar desfondspropressupérieursaux exigencesminimales ou toute autre technique appropriée. A pour objectif d’instaurerune disciplinede marchépar un ensembled’obligationsdéclaratives.Ces obligations,aussi bien qualitativesque quantitatives,permettentune améliorationde la transparence financièredans l’évaluationdes expositionsaux risques, les procédures d’évaluation des risques t l’adéquation des fonds propres. Rapport entre les fonds propres CommonEquity Tier 1 (CET1) et les risques pondérés.Le ratio CET1 est un indicateur de solvabilité utilisé dans lesaccords prudentiels de Bâle III. Rapportentreles fondspropresde catégorie1 et les expositions,qui correspondent auxélémentsd’actifset de horsbilan,après retraitementssur les instrumentsdérivés, les opérationsde financementet les élémentsdéduitsdes fonds propres.Objectif principal : servir de mesure de risque complémentaire uxexigencesde fondspropres. Risque de crédit et de contrepartie Risquede pertesrésultantde l’incapacitédes clients,d’émetteursou d’autrescontrepartiesà faire face à leurs engagements financiers. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie afférentaux opérations de marchéet aux activités de titrisation. Risques de marché Risque de perte de valeur d’instruments financiers,résultantdes variationsde paramètresde marché,de la volatilitéde ces paramètres et des corrélations entre ces paramètres Risqueopérationnel Risquede pertesou de sanctionsnotammentdu fait de défaillancesdes procédureset systèmes internes,d’erreurhumainesou d’événements extérieurs Risques de pertesou de dépréciations ur les actifsen casde variationsur les tauxd’intérêtet de change.Les risquesstructurels de taux d’intérêt et de change sont liésaux activités commerciales et aux opérations de gestion propre. Risquede liquidité Représente pour une banque l’impossibilité de faire faceà sesengagements ou àses échéances à un instant donné. Swap Accordentredeux contreparties pour l’échange d’actifs ou des revenus d’un actif contre c ux d’un autre jusqu’à une date donnée Titrisation Opérationconsistantà transférerun risque de crédit (créancesde prêts) à un organismequi émet, à cette fin, des titres négociables souscritspar des investisseurs.Cetteopérationpeutdonnerlieu à un transfertdes créances(titrisationphysique)ou au seul transfert des risques (dérivés de crédit). Les opérationsde titrisation peuvent, selon les cas, donner lieu à une subordination des titres (tranches) : ABS – Asset-BackedSecurities (titre adosséà des actifs) :titre représentatifd’un portefeuilled’actifsfinanciers(hors prêts - hypothécaires), dont les flux sontbaséssur ceux de l’actif ou du portefeuille d’actifs sous-jacents ; CDO – CollateralisedDebt Obligations  : instrumentsfinanciersadossésà un portefeuilled’actifsqui peuventêtre des prêts - bancaires (résidentiels)ou desobligationsémisespardesentreprises.Le paiementdes intérêtset du principalpeutfairel’objet d’unesubordination (création de tranches) ; CLO – CollateralisedLoan Obligations  : produit dérivé de crédit faisant référence à un portefeuillehomogènede prêts - commerciaux ; CMBS– Commercial Mortgage-Backed Securities  : titrisation de crédits hypothécaires commerciaux ; - RMBS– ResidentialMortgage-Backed Security (titrisationde créditshypothécaires résidentiels) : titre de dette adosséà un - portefeuille d’actifs constituédeprêts hypothécairesouscrits à des finsrésidentielles ; Banqueagissantcommeémetteur : les expositionsde titrisationsont les positionsconservées,y comprisles positionsqui ne - sont pas éligiblesd’aprèsles dispositionsrelativesà la titrisationen raisonde l’absencede transfertde risquesignificatifet effectif ; Banque agissant comme investisseur : les expositions de titrisation sont les positions achetées auprèsde tiers ; - Banque agissant comme mandataire(sponsor) :est considérée« mandataire »toute banque qui, dans les faits ou en - substance,gèreou conseilleun programme,placedestitressur le marché,ou apportedes liquiditéset/oudesrehaussements de crédit.Le programmepeutnotammentconsisteren des structuresd’émissionde PCAA(Papiercommercialadosséà des actifsnonbancaires)ou desvéhiculesd’investissement structuréspar exemple.Lesexpositionsde titrisation incluentalorsles expositionssur les structuresd’émissionde PCAAauxquelles la banqueapportedesrehaussements de crédit,des liquiditéset d’autres facilités à l’échelledu programme. Risquestructurelde taux d’intérêt et de change Pilier III Ratiode Common EquityTier 1 Ratiode levier Ratiode solvabilité ou ratio global Rapport entre les fonds propresglobaux (Tier 1 et 2) et les risques pondérés Re-titrisation La titrisationd’uneexpositiondéjà titriséeoù le risqueassociéaux sous-jacentsa été diviséen trancheset dont au moinsl’une des expositions sous-jacentes estune exposition titrisée.

Valeurs nettes

Correspond à la soustraction de la valeurbrutetotale – provisions/dépréciations.

Volatilité

La volatilitémesurel’ampleurdes fluctuationsdu prix d’unactifet doncson risque.Elle correspondà l’écart-typedes rentabilités instantanées de l’actif surune certainepériode.

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