TELEPERFORMANCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9.5 Table de concordance du rapport de gestion
9.5 Table de concordance du rapport de gestion
Textes de référence
b
Commentaires sur l’exercice
N° de chapitre
Analyse objective etbexhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et du groupe Indicateurs clés de performance de nature financière et, le cas échéant, de nature non financière, ayant trait à l’activité spécifique de la société Prises de participations significatives durant l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Événements importants survenus entre la date de la clôture de l’exercice et la date àblaquelle est établi le rapport
Code de commerce
L.225-100-1
6
Code de commerce
L.225-100-1
5b; 6b; 7b; 8
Code de commerce
L.233-6
1.2.5.3
Code de commerce Code de commerce Code de commerce
L.232-1 et L.233-26
7.6 6.3 1.2
L.232-1 et L.233-26 Évolution prévisible de la situation de la société et du groupe
L.233-6
Activité des filiales et participations par branche d’activité
Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montant des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles et non éligibles à l’abattement deb40b% Montant des dépenses et charges non déductibles fiscalement
Code général des impôts 243b bis Code général des impôts 223b quater
3.5.2
6.2.2.4
Code monétaire et financier
L.511-6 et R.511-2-1-3
Montant des prêts interentreprises (et attestation des CAC)
n/a
Textes de référence
b
Éléments de présentation du groupe
b
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la société est confrontée Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mis en place par la société relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière Objectif et politique de couverture des transactions pour lesquelles il est fait usage de la comptabilité de couverture de la société et du groupe Utilisation des instruments financiers par l’entrepriseb: objectifs etbpolitique en matière de gestion des risques financiers Exposition de la société aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie Conséquences sociales et environnementales de l’activité (y compris installations «bSevesob») incluant les conséquences sur le changement climatique de l’activité de la société et de l’usage des services et des biens que la société produit, les engagements sociétaux en faveur du développement durable, de l’économie circulaire, de la lutte contre le gaspillage alimentaire et en faveur de la lutte contre les discriminations et de la promotion des diversités. Plan concernant les mesures de vigilance raisonnable propres à identifier les risques et à prévenir les atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement, résultant des activités de la société et de celles des sociétés qu’elle contrôle au sens du II de l’articlebL.233-16, directement ou indirectement, ainsi que des activités des sous-traitants ou fournisseurs avec lesquels est entretenue une relation commerciale établie, lorsque ces activités sont rattachées à cette relation. Accords collectifs conclus dans l’entreprise et de leurs impacts sur la performance économique de l’entreprise ainsi que sur les conditions de travail des salariés Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et la présentation des mesures que prend la société et le groupe pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas-carbone dans toutes les composantes de son activité.
Code de commerce
L.225-100-1
2.1
b L.225-100-1
Code de commerce
2.3
Code de commerce
L.225-100-1
2.1.3
Code de commerce
L.225-100-1
2.1.3
Code de commerce
L.225-100-1
2.1.3
L.225-102-1, L.225-102-2, R.225-105 et R.225-105-1
Code de commerce
5
L.225-102-4 et L.225-102-5
Code de commerce
5
Code de commerce
L.225-102-1
n/a
9
Code de commerce Code de commerce
L.225-100-1
5.3.4
L.232-1, L.233-26 Activités en matière debrecherche etbdéveloppement
1.2
Teleperformance bb - bb Document de référencebb 2017 243
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