EDF_DOCUMENT_REFERENCE_2017

8.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Sections du document de référence

22. Contrats importants

Section 7.6

23. Informations provenant de tiers, déclarations d'experts et déclarations d'intérêts

n/a n/a n/a

23.1. Identité

23.2. Attestation

24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations

Section 8.3 Section 4.5.1

8.5.2

TABLE DE CONCORDANCE AVEC LE RAPPORT DE GESTION

Le présent document de référence inclut les éléments du rapport de gestion relatif à l’exercice 2017 du Conseil d’administration prévus par les articles L. 225-100 et suivants du Code de commerce. Le rapport de gestion est constitué des sections du document de référence identifiées dans le tableau ci-dessous :

Chapitre du document de référence

Elément requis

Texte de référence

Situation et activité du Groupe Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe Evènements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le rapport de gestion est établi Evolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe Description des principaux risques et incertitudes et indication sur l’utilisation des instruments financiers pour la Société et le Groupe Prises de participations significatives au cours de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par le Groupe relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière Risques financiers liés aux effets du changement climatique et stratégie bas-carbone du Groupe Gouvernement d’entreprise / Mandataires sociaux Section intégrant les éléments du rapport sur le gouvernement d’entreprise Référence au Code de gouvernement d’entreprise Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires durant l’exercice Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration Composition du Conseil d’administration, application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes en son sein et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration Rémunérations et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social par la Société Principes et règles arrêtés par le Conseil d’administration pour déterminer les rémunérations et avantages de toute nature accordés aux mandataires sociaux Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale Activités en matière de recherche et de développement

L. 225-100-1, L. 232-1, L. 233-6 et L. 233-26 du Code de commerce

Chapitre 5

L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce Section 5.2

L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce Sections 5.4 et 5.5 Section 2.4.3

L225.100-1 du Code de commerce

Section 3.7.3

L. 225-100-1 du Code de commerce

Section 2.1

L. 233-6 al.1 du Code de commerce

Section 5.1.3 Note 5 de l’annexe aux comptes consolidés Section 2.2

L. 225-100-1 du Code de commerce

L. 225-100-1 du Code de commerce

Section 2.1.4 Section 3.3.1

L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce Section 1.6

L. 225-37-4 du Code de commerce L. 225-37-4 du Code de commerce

Section 4.1 Section 4.2 Section 4.3 Section 4.2

L. 225-37-4 du Code de commerce

L. 225-37-4 du Code de commerce

Section 4.2

L. 225-37-3 du Code de commerce

Section 4.6

L. 225-37-4 du Code de commerce

Section 4.6

L. 225-37-4 du Code de commerce

Section 7.5 Section 7.6 notes 23 et 48 de l’annexe aux comptes consolidés

496

EDF I Document de référence 2017