DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2018-2019

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Informations complémentaires Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe II du règlement européen UE 2017/1129

Document d'enregistrement universel §

Annexe I règlement 809/2004

Page

14.

Organes d’administration, de direction

14.1 14.2

Nom, fonction, autres mandats, des administrateurs

2.1

59 à 70

Conflits d’intérêts éventuels Rémunérations et avantages

2.1.6

68

15.

15.1 15.2

Rémunération versée

2.4 2.4

73 à 77 73 à 77

Sommes provisionnées par ailleurs

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1 16.2 16.3 16.4 17.1 17.2 17.3 18.1 18.2 18.3 18.4 20.1 20.2 20.3 20.4 20.6 20.7 20.8 20.9 17. 18. 19. 20.

Date d’expiration des mandats

2.1.4

60 à 61

Contrats de service

N/A

N/A

Comité d’audit

2.2.1

70 à 71 57 à 80

Informations relatives au gouvernement d’entreprise

2

Salariés

Nombre de salariés

1.4.3 2.1.4

39

Nombre d’actions détenues par les administrateurs Participation des salariés au capital de l’émetteur

60 à 61

5.12

202

Principaux actionnaires

Information relative au capital

3.4.1 3.4.1 3.4.1

105 à 106 105 à 106 105 à 106

Droits de vote des principaux actionnaires

Informations relatives au contrôle

Accord pouvant entraîner un changement de contrôle

5.17

205

Opérations avec des apparentés

2.6

77 à 78

Informations financières

Informations financières historiques consolidées

4.1

120 à 168

Informations financières pro forma Informations financières individuelles

N/A

N/A

4.2

172 à 192

Vérification des informations financières historiques

Informations financières intermédiaires Politique de distribution de dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

N/A

N/A 206 164

5.18.1

4.1.5 note 4.27

Changement significatif dans la situation financière ou commerciale

3.2.5.2

97

21.

Informations financières complémentaires

21.1 21.2

Capital social (nombre et catégories d’actions, actions propres…)

5.1 à 5.13 5.14, 5.15

199 à 202 202 à 205

Statuts

21.2.1 21.2.2 21.2.3 21.2.4 21.2.5 21.2.6 21.2.7

Objet social de l’émetteur

6.4.5

213

Information relative aux organes de direction Droits attachés à chaque catégorie d’actions

2.1 5.8

59 à 70

201

Actions nécessaires pour modifier droits des actionnaires

5.15 5.15

203 à 205 203 à 205

Modalités de convocation des assemblées générales annuelles et extraordinaires Disposition des statuts qui pourraient retarder un changement de contrôle Disposition des statuts fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être

5.17

205

divulguée

5.9

201

21.2.8

Conditions statutaires régissant les modifications de capital

5.14

202 à 203

22. 23. 24. 25.

Contrats importants

6.9 6.8 6.7

220 220

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts

Documents accessibles au public Informations sur les participations

217 à 219 140 à 141

4.1.5 note 4.4

DERICHEBOURG ‡ Document d’enregistrement universel 2018/2019 223