DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2018-2019

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Sommaire	2
PROFIL DU GROUPE	4
01 RAPPORT RSE (FAISANT OFFICE DE DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE)	13
1.1 Présentation des métiers et du modèle d’affaires	15
1.1.1 Activité Services à l’Environnement	16
1.1.2 Activité Multiservices	25
1.1.3 Modèle d'affaires du groupe Derichebourg	30
1.2 Principaux risques RSE	32
1.2.1 Analyse des risques RSE	32
1.2.2 Stratégie RSE	32
1.3 Tableau de bord des principales informations sociales, environnementales et sociétales	33
1.4 Incarner un rôle d’employeur engagé	34
1.4.1 Déployer une politique de prévention des risques pour garantir la sécurité et préserver la santé des collaborateurs	34
1.4.2 Disposer des compétences clés et les développer pour les besoins présents et futurs	35
1.4.3 Favoriser l’emploi et valoriser le capital humain	37
1.5 Réduire l'empreinte environnementale du Groupe	43
1.5.1 Optimiser les outils de travail les plus consommateurs en énergie pour économiser les ressources naturelles	43
1.5.2 Améliorer l’impact local des installations	46
1.6 Être un acteur majeur de l’économie circulaire	48
1.6.1 Améliorer la valorisation des déchets traités sur les installations	48
1.6.2 Améliorer la performance environnementale chez les clients	51
1.7 Consolider les relations de confiance avec les partenaires	52
1.7.1 Identifier, prévenir et gérer les risques environnementaux, sociaux et éthiques	52
1.7.2 Assurer l’excellence dans le service	53
1.8 Devoir de vigilance	54
1.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion	55
02 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	59
2.1 Le Conseil d’administration	61
2.1.1 Structure de gouvernance	61
2.1.2 Missions du Conseil d’administration	61
2.1.3 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’administration	61
2.1.4 La composition du Conseil d’administration	62
2.1.5 Les membres du Conseil d’administration	65
2.1.6 Conflits d’intérêts	70
2.1.7 Fonctionnement du Conseil d’administration	71
2.1.8 Code de gouvernement d’entreprise	71
2.1.9 Le règlement intérieur du Conseil	72
2.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	72
2.2.1 Comité d’audit	72
2.2.2 Comité des nominations et des rémunérations	73
2.3 Le Directeur général délégué	74
2.4 Rémunération des membres du Conseil d’administration et des dirigeants mandataires exécutifs	75
2.4.1 Rémunération des membres du Conseil d’administration non dirigeants	75
2.4.2 Rémunérations versées aux mandataires sociaux dirigeants exécutifs	76
2.5 Déclaration des dirigeants sur les transactions sur les titres de la Société	79
2.6 Conventions réglementées	79
2.6.1 Dispositions relatives aux conventions réglementées	79
2.6.2 Convention de prestations de services	80
2.6.3 Contrat de licence de marque	80
2.7 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce)	81
2.8 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique	81
2.9 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales	82
2.10 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés	83
03 RAPPORT DE GESTION DU GROUPE	87
3.1 Événements marquants de l’exercice	89
3.1.1 Baisse des volumes et des prix dans l'activité recyclage	89
3.1.2 Disponibilité des exutoires pour les résidus de broyage	89
3.1.3 Mise en place d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement	90
3.1.4 Signature du contrat d'acquisition du groupe Lyrsa	90
3.1.5 Évolution de la réglementation relative au coût du travail en France	90
3.1.6 Autres variations de périmètre	90
3.2 Résultat des différentes activités et situation financière	92
3.2.1 Résultats du Groupe	92
3.2.2 L’activité Services à l’Environnement	94
3.2.3 L’activité Multiservices	96
3.2.4 L’activité Holding	97
3.2.5 Perspectives d’avenir	98
3.2.6 Endettement financier net du Groupe	99
3.2.7 Investissements	101
3.3 Facteurs de risque	102
3.3.1 Le processus d’analyse et de suivi des risques	102
3.3.2 Synthèse des principaux risques identifiés et du dispositif de maîtrise de ces risques	102
3.3.3 Le dispositif de contrôle interne	104
3.3.4 Assurances	106
3.4 Actionnariat et franchissements de seuils	107
3.4.1 Actionnariat	107
3.4.2 Franchissements de seuils	108
3.4.3 Répartition du capital par typologie d'actionnaires	108
3.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices	109
3.6 Organigrammes du Groupe	109
3.6.1 Organisation du Groupe et place de l’Émetteur	109
3.6.2 Organigramme	110
3.7 Déclaration de performance extra-financière	116
3.8 Ordre du jour et projet de résolutions à l’assemblée générale mixte du 31 janvier 2020	116
04 ÉTATS FINANCIERS	121
4.1 Comptes consolidés de l’exercice clos le 30 septembre 2019 en normes IFRS	122
4.1.1 Bilan consolidé du Groupe Derichebourg au 30 septembre 2019	122
4.1.2 Résultat consolidé du Groupe Derichebourg au 30 septembre 2019	124
4.1.3 Tableau flux de trésorerie consolidés du Groupe Derichebourg au 30 septembre 2019	126
4.1.4 Variation des capitaux propres consolidés du Groupe Derichebourg au 30 septembre 2019	127
4.1.5 Annexe aux comptes consolidés	128
4.1.6 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	171
4.2 Comptes sociaux au 30 septembre 2019	174
4.2.1 Bilan	174
4.2.2 Compte de résultat	176
4.2.3 Annexe des comptes sociaux	178
4.2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	195
4.3 Honoraires des Commissaires aux comptes et de leur réseau pris en charge par le Groupe	198
05 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL	199
5.1 Capital social : montant du capital souscrit	201
5.2 Capital autorisé mais non émis	201
5.3 Titres non représentatifs du capital	201
5.4 Titres donnant accès au capital de la Société	201
5.5 Capital potentiel : incidence des émissions sur la participation dans le capital de Derichebourg d’un actionnaire détenant 1 % du capital et ne souscrivant pas auxdites émissions	202
5.6 Tableau d’évolution du capital au cours des trois derniers exercices	202
5.7 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales	202
5.8 Droits de vote	203
5.9 Seuil statutaire de 2 %	203
5.10 Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions	204
5.11 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits de contrôle spéciaux	204
5.12 Actionnariat des salariés	204
5.13 Accords entre actionnaires	204
5.14 Modifications des statuts de la Société	204
5.15 Règles applicables à la convocation des assemblées générales	205
5.16 Pouvoirs du Conseil d’administration, en particulier pour l’émission ou le rachat d’actions	207
5.17 Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle	207
5.18 Dividendes	208
06 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	211
6.1 Responsable du document d’enregistrement universel	213
6.1.1 Nom et qualité du responsable	213
6.1.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel	213
6.2 Nom du responsable de l’information financière	213
6.3 Contrôleurs légaux des comptes	214
6.3.1 Commissaires aux comptes titulaires	214
6.3.2 Commissaires aux comptes suppléants	214
6.4 Informations à caractère général concernant la société Derichebourg	215
6.4.1 Raison sociale et nom commercial	215
6.4.2 Numéro d’enregistrement de l’émetteur	215
6.4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur	215
6.4.4 Coordonnées du siège social et forme juridique	215
6.4.5 Objet social de l’émetteur	215
6.5 Bilan du programme de rachat d’actions 2018/2019	216
6.6 Descriptif du programme de rachat 2020/2021	217
6.6.1 Cadre juridique	217
6.6.2 Nombre de titres et part du capital détenu par la Société	217
6.6.3 Répartition par objectifs des titres de capital détenus par la Société	217
6.6.4 Objectifs du nouveau programme de rachat	217
6.6.5 Part maximale du capital, nombre maximal, caractéristiques des titres de capital et prix maximal d'achat	217
6.6.6 Modalités des rachats	217
6.6.7 Durée du programme de rachat	217
6.6.8 Bilan du précédent programme de rachat de la Société sur ses propres titres du 5 février 2019 au 4 décembre 2019	218
6.6.9 Bilan de l’exécution du programme entre le 5 février 2019 et le 4 décembre 2019	218
6.7 Communication avec les investisseurs institutionnels et les actionnaires individuels	219
6.7.1 Modalités de communication	219
6.7.2 Calendrier : dates clés de l’exercice	219
6.7.3 Informations périodiques et occasionnelles : document d’information annuel	219
6.7.4 Point sur l’information financière trimestrielle	221
6.8 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêt	222
6.8.1 Déclarations – Rapports d’experts	222
6.8.2 Information provenant de tierce partie	222
6.9 Contrats importants	222
6.10 Table de concordance entre le document d'enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel	223
6.11 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe II du règlement européen UE 2017/1129	223

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