DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2018-2019
Sommaire
Profil du Groupe
2
4 États financiers
119
Comptes consolidés de l’exercice clos 4.1 le 30 septembre 2019 en normes IFRS Comptes sociaux au 30 septembre 2019 4.2 Honoraires des Commissaires aux comptes 4.3 et de leur réseau pris en charge par le Groupe
1 Rapport RSE (faisant office de déclaration de performance extra-financière) 11 Présentation des métiers et du modèle d’affaires 1.1 13 Principaux risques RSE 1.2 30 Tableau de bord des principales informations sociales, 1.3 environnementales et sociétales 31 Incarner un rôle d’employeur engagé 1.4 32 Réduire l'empreinte environnementale du Groupe 1.5 41 Être un acteur majeur de l’économie circulaire 1.6 46 Consolider les relations de confiance 1.7 avec les partenaires 50 Devoir de vigilance 1.8 52 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur 1.9 la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion 53 2 Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise 57 Le Conseil d’administration 2.1 59 Les comités spécialisés du Conseil d’administration 2.2 70 Le Directeur général délégué 2.3 72 Rémunération des membres du Conseil 2.4 d’administration et des dirigeants mandataires exécutifs 73 Déclaration des dirigeants sur les transactions 2.5 sur les titres de la Société 77 Conventions réglementées 2.6 77 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée 2.7 générale au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce) 79 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas 2.8 d’offre publique 79 Modalités de participation des actionnaires 2.9 aux assemblées générales 80 Rapport spécial des Commissaires aux comptes 2.10 sur les conventions et engagements réglementés 81 3 Rapport de gestion du Groupe 85 Événements marquants de l’exercice 3.1 87 Résultat des différentes activités et situation financière 3.2 90 Facteurs de risque 3.3 100 Actionnariat et franchissements de seuils 3.4 105 Résultats financiers des cinq derniers exercices 3.5 107 Organigrammes du Groupe 3.6 107 Déclaration de performance extra-financière 3.7 114 Ordre du jour et projet de résolutions à l’assemblée 3.8 générale mixte du 31 janvier 2020 114
120 172
196
5 Informations sur la Société et le capital 197 Capital social : montant du capital souscrit 5.1 199 Capital autorisé mais non émis 5.2 199 Titres non représentatifs du capital 5.3 199 Titres donnant accès au capital de la Société 5.4 199 Capital potentiel : incidence des émissions 5.5 sur la participation dans le capital de Derichebourg
d’un actionnaire détenant 1 % du capital et ne souscrivant pas auxdites émissions
200
Tableau d’évolution du capital 5.6
au cours des trois derniers exercices
200
Actions détenues par l’émetteur 5.7 ou par ses filiales
200 201 201
Droits de vote 5.8
Seuil statutaire de 2 % 5.9
Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote 5.10 et aux transferts d’actions Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits 5.11 de contrôle spéciaux
202
202 202 202 202
Actionnariat des salariés 5.12 Accords entre actionnaires 5.13
Modifications des statuts de la Société 5.14 Règles applicables à la convocation 5.15 des assemblées générales
203
Pouvoirs du Conseil d’administration, en particulier 5.16 pour l’émission ou le rachat d’actions
205
Accords conclus par la Société 5.17
qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle
205 206
Dividendes 5.18
6 Informations complémentaires
209 Responsable du document d’enregistrement universel 6.1 211 Nom du responsable de l’information financière 6.2 211 Contrôleurs légaux des comptes 6.3 212 Informations à caractère général concernant la société 6.4 Derichebourg 213 Bilan du programme de rachat d’actions 2018/2019 6.5 214 Descriptif du programme de rachat 2020/2021 6.6 215 Communication avec les investisseurs institutionnels 6.7 et les actionnaires individuels 217 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts 6.8 et déclarations d’intérêt 220 Contrats importants 6.9 220 Table de concordance entre le document 6.10 d'enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel 221 Table de concordance entre le document 6.11 d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe II du règlement européen UE 2017/1129 221
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