Catalogue 2015 CSTB Editions

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Ce guide présente de façon pratique et détaillée les
deux volets de l’ assurance construction :
l’ assurance dommages-ouvrage qui a pour objet
d’indemniser rapidement le propriétaire et les
acquéreurs successifs de l’ouvrage des dommages
de nature décennale
l’ assurance de responsabilité décennale qui a
pour objet de supporter le coût final des travaux
de réparation de dommages préfinancés par
l’assureur de dommages
Ce guide présente l’ensemble des diagnostics
immobiliers, qu’ils soient obligatoires ou quasi
obligatoires.
Pour chaque diagnostic, ce guide met à votre
disposition les informations suivantes : les
particularités, l’objet et les enjeux, les domaines
d’application, la date et les circonstances
d’obligation, la procédure ainsi que les résultats
attendus du diagnostic.
Ce guide aborde les règles et les pièges liés à
la passation des marchés privés de travaux de
bâtiment.
Il présente également les litiges découlant de
l’exécution de l’ouvrage jusqu’à la garantie de
parfait achèvement. Sont ainsi évoqués les
différents types de marchés (dont le contrat de
construction de maisons individuelles), les règles
qui les régissent et les obligations qui en découlent
(norme NF P03-001, sous-traitance, garanties, etc.).
Ce guide a pour ambition d’aider les professionnels
à identifier les textes, qu’ils soient réglementaires
ou techniques, français ou européens, à caractère
obligatoire ou d’application volontaire.
Il synthétise les différentes certifications possibles
dans le secteur, au niveau des ouvrages et des
produits. Rédigé par une équipe pluridisciplinaire
issue du CSTB, il s’adresse à tous ceux qui souhaitent
mieux comprendre les règles afin de mieux les
appliquer.
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PARUTION MARS 2015