Hermès - Document de référence 2016

120 / 330

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 HERMÈS INTERNATIONAL 120
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 3 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LES PRINCIPES DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.2.2.8 Comités spécialisés
Depuis 2005, deux comités spécialisés ont été créés :
s le Comité d’audit (26 janvier 2005) ;
s le Comité des rémunérations (26 janvier 2005), dont le Conseil a
ensuite décidé d’élargir les attributions et qui a été renommé Comité
des rémunérations, des nominations (18 mars 2009) et de la gou-
vernance (20 janvier 2010) ou « Comité RNG ».
Ces comités qui agissent sous la responsabilité collective et exclusive
du Conseil de surveillance ont un rôle d’étude et de préparation de cer-
taines délibérations du Conseil et soumettent au Conseil leurs avis, pro-
positions ou recommandations.
Mouvements intervenus dans la composition des comités au
cours de l’exercice
Le Conseil de surveillance du 31 mai 2016 a :
s renouvelé les fonctions de membres du Comité d’audit de
Mme Monique Cohen (présidente) et de MM. Charles-Éric Bauer,
Renaud Momméja et Robert Peugeot ;
s nommé Mme Sharon MacBeath en qualité de nouveau membre du
Comité d’audit en remplacement de M me Florence Woerth dont le
mandat de membre du Conseil de surveillance arrivait à échéance ;
s renouvelélesfonctionsdemembresduComitéRNGdeMme Dominique
Senequier(présidente)etdeMM.MatthieuDumasetRobertPeugeot.
Date Départs Nominations Renouvellements
Comité d’audit 31/05/2016 Mme Florence Woerth Mme Sharon MacBeath Mme Monique Cohen
M. Charles-Éric Bauer
M. Renaud Momméja
M. Robert Peugeot
Comité RNG 31/05/2016 Mme Dominique Senequier
M. Matthieu Dumas
M. Robert Peugeot
Composition du Comité RNG au 31 décembre 2016 et
fonctionnement
Le Comité RNG est composé des membres suivants :
s M me Dominique Senequier, présidente ;
s M. Matthieu Dumas, membre ;
s M. Robert Peugeot, membre.
Les règles de composition, les attributions et les modalités de fonc-
tionnement du Comité RNG sont précisées dans un règlement intérieur
approuvé par le Conseil de surveillance et qui existe depuis le 24 mars
2010. La version n° 5 de ce règlement intérieur, en date du 22 mars
2016, est reproduite intégralement en page 133 et est mis à disposi-
tion à chaque mise à jour sur le site /onglet
« Gouvernement d’entreprise », rubrique « Organes sociaux/Les comités
spécialisés du Conseil de surveillance ».
Le président du Conseil de surveillance peut être invité à certaines réu-
nions du Comité RNG pour recueillir son avis en matière de nominations
ou de gouvernance, ce qui n’a pas été le cas en 2016.
Les gérants ne sont invités que pour la partie des réunions concernant la
rémunération des membres du Comité exécutif (hors gérants).
Présentation synthétique des membres du Comité RNG
Nom Indépendant Date de nomination Échéance du mandat Ancienneté au Comité
Dominique Senequier (présidente) √ 04/06/2013 AG 2019 4 ans
Matthieu Dumas 03/06/2008 AG 2018 9 ans
Robert Peugeot √ 03/06/2008 AG 2018 9 ans