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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
HERMÈS INTERNATIONAL
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8.1 ORDRE DU JOUR 280 8.1.1 De la compétence de l’Assemblée générale ordinaire 280 8.1.2 De la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire 281 8.2 EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS 282 8.2.1 De la compétence de l’Assemblée générale ordinaire 282 8.2.2 De la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire 294 8.3 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 6 JUIN 2017 305 8.4 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 306 8.4.1 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 306 8.4.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 306 8.4.3 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 307 8.4.4 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil de surveillance 310 8.4.5 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 310 8.4.6 Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d’actions achetées (dix-septième résolution) 310 8.4.7 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (dix-neuvième et vingtième résolution) 311 8.4.8 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières donnant accès au capital de la société réservée aux adhérents à un plan d’épargne d’entreprise ou de groupe (vingt-et-unième résolution) 312 8.4.9 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription (vingt-deuxième résolution) 313 8.4.10 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières donnant accès au capital en vue de rémunérer des apports en nature (vingt-troisième résolution) 3148
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
DU 6 JUIN 2017