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Forfait
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TOTAL
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LOGICIELS 2017
(1)
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LOGICIELS :
Pour la France métropolitaine, Monaco, clients particuliers de l’UE et la Corse : TVA à 20 %
Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 8,5 %
Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA),
règlement au tarif hors taxes
LIVRES :
Pour la France métropolitaine, Monaco, clients particuliers de l’UE : TVA à 5,5 %
Pour la Corse : TVA à 2,1 %
Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 2,1 %
Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA),
règlement au tarif hors taxes
(2)
Frais de mise à disposition :
Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 8,5 %
Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA),
règlement au tarif hors taxes