Compagnie des Alpes - Document de référence 2017

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Règlement CE N°809-2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004 Figurent dans le présent tableau de concordance, en regard de chacune des rubriques prévues par l’annexe I du règlement (CE) numéro 809/2004 de la Commission Européenne du 29 avril 2004 (le « règlement »), les numéros du ou des paragraphes du présent document de référence dans lesquels sont mentionnées les informations relatives à chacune des rubriques du règlement.

Annexe I du règlement CE N°809/2004

Document de référence

Chapitre(s)/Section(s)

Page(s)

I

Personnes responsables

1. Personnes responsables des informations contenues dans le document de référence

7/7.2.1 7/7.2.1

169 169

2. II 1.

Déclaration des personnes responsables du document de référence

Contrôleurs légaux des comptes

Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l'émetteur

7/7.2.1

169 N/A

2. Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n'ayant pas été renouvelés

N/A

III

Informations financières sélectionnées

1.

Informations financières historiques sélectionnées

5/5.1.1.1

94

2. Informations financières sélectionnées pour des périodes intermédiaires et données comparatives couvrant les mêmes périodes de l'exercice précédent

N/A

N/A

IV.

Facteurs de risques

2 ; 5/5.3.2 note 2.2.

23-27 ; 113

V Informations concernant l'émetteur 1. Histoire et évolution de la Société 1.1. Raison sociale et nom commercial

7/7.1.1.1 7/7.1.1.1 7/7.1.1.1 7/7.1.1.1

168 168 168 168

1.2. Lieu et numéro d'enregistrement de l'émetteur 1.3. Date de constitution et durée de vie de l'émetteur

1.4. Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone

1.5. Événements importants dans le développement de l'activité de l'émetteur

1/1.2 ; 1/1.3 ;

18-20 20-21

2.

Investissements 2.1. Principaux investissements réalisés par l’émetteur durant chaque exercice de la période couverte par les informations financières historiques

1/1.3 ; 5/5.3.2 notes 6.2 et 6.3

9 20-21 ; 120-121 18-19 ; 120-121

2.2. Principaux investissements de l’émetteur qui sont en cours

1/1.2.1 ; 5/5.3.2 notes 6.2 et 6.3

2.3. Principaux investissements que l’émetteur compte réaliser à l’avenir et faisant l’objet d’engagements fermes

1/1.2.2

20

VI

Aperçu des activités

1.

Principales activités 1.1. Nature des opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités

1/1.1

12-17

1.2. Nouveau produit ou service important lancé sur le marché

2.

Principaux marchés

1/1.1 N/A N/A

12-17

3. Événements ayant influencé les renseignements fournis conformément aux points VI.1 et VI.2 4. Degré de dépendance de l'émetteur à l'égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication

N/A N/A

5.

Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l'émetteur concernant sa position concurrentielle

1/1.1

12-17

VII

Organigramme

1.

Description du Groupe et place occupée par l'émetteur

5/5.2.1 ; 5/5.3.2 note 3 5/5.3.2 note 4.2

99 ; 114

2.

Liste des filiales importantes de l'émetteur

115

171

Compagnie des Alpes I Document de Référence 2017