Compagnie des Alpes - Document de référence 2017

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Annexe I du règlement CE N°809/2004

Document de référence

Chapitre(s)/Section(s)

Page(s)

VIII

Propriétés immobilières, usines et équipements

1.

Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées

5/5.3.2 notes 1.12, 1.13 et 1.14 ; note 6.3

107-108 ;

121

2. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation, faite par l'émetteur, de ses immobilisations corporelles

4/4.3

78-87

IX Examen de la situation financière et du résultat 1. Situation financière

5/5.1 ; 5/5.2 5/5.1 ; 5/5.2 5/5.1 ; 5/5.2

94-98 99-101 94-98 99-101 94-98 99-101

2.

Résultat d'exploitation

2.1. Situation financière de l’émetteur, évolution de cette situation financière et résultat des opérations effectuées durant chaque exercice et période intermédiaire pour lesquels des informations financières historiques sont exigées

2.2. Évolution et explication de l’évolution du chiffre d’affaires

5/5.1.1.2

94-95

2.3. Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement sur les opérations de l’émetteur

N/A

N/A

X Trésorerie et capitaux 1.

Informations sur les capitaux de l'émetteur (à court terme et à long terme)

5/5.3.1 ; 5/5.3.2 note 2.1 5/5.1.2 ; 5/5.3.1 ; 5/5.3.2 note 7 5/5.1.2.2 ; 2/2.1 ; 5/5.3.2 notes 5.3 et 6.11

102-105 ; 113

2.

Source et montant des flux de trésorerie de l'émetteur

98 ; 102 ; 130

3. Informations sur les conditions d'emprunt et la structure de financement de l'émetteur

98 ; 24-25 ; 116 ; 127

4. 5.

Informations concernant toute restriction à l'utilisation des capitaux

N/A

N/A

Informations concernant les sources de financement des investissements futurs et des immobilisations corporelles

5/5.1.2 ; 2/2.1.1 ; 5/5.3.2 note 6.11

98 ; 24 ; 127

XI

Recherche et développement, brevets et licences

N/A

N/A

XII

Information sur les tendances

1. Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice jusqu'à la date du document de référence 2. Tendance connue, incertitude ou demande ou engagement ou événement raisonnablement susceptible d'influer sensiblement sur les perspectives de l'émetteur, au moins pour l'exercice en cours

1/1.2.2

20

1/1.2.1 ; 1/1.2.2 ; 5/5.1.3

18-19 ; 20 ; 98

XIII

Prévision ou estimation du bénéfice Principales hypothèses de la prévision

1.

N/A N/A N/A N/A

N/A N/A N/A N/A

2.

Rapport des contrôleurs légaux indépendants sur les prévisions

3. Élaboration des prévisions sur une base comparable aux informations financières historiques

4.

Actualité des prévisions faites dans un prospectus en cours

XIV Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale 1. Informations sur les activités, l’absence de condamnation et les mandats sociaux 2. Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale P Arrangement ou accord conclu avec les principaux actionnaires, des clients, des fournisseurs ou autres, en vertu duquel l’une quelconque des personnes visées au point XIV.1 a été sélectionnée en tant que membre d’un organe d’administration, de direction ou de surveillance ou en tant que membre de la direction générale P Détail de toute restriction acceptée par les personnes visées au point XIV.1 concernant la cession, dans un certain laps de temps, de leur participation dans le capital social de l’émetteur XV Rémunération et avantages des personnes visées au point 14.1 1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature octroyés par l'émetteur ou ses filiales 2. Montant total de sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

3/3.1

30-41

3/3.1.3.2

43

3/3.1.3.2

43

N/A

N/A

3/3.3

46-53

3/3.3 ; 5/5.3.2 note 8 (tableau)

46-54 ; 131

172

Compagnie des Alpes I Document de Référence 2017