Compagnie des Alpes - Document de référence 2017

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Annexe I du règlement CE N°809/2004

Document de référence

Chapitre(s)/Section(s)

Page(s)

XVI

Fonctionnement des organes d'administration et de direction

1. Date d'expiration du mandat actuel des membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance 2. Informations sur les contrats de service liant les membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance de l'émetteur ou à l'une de ses filiales

3/3.1.1.2

33

3/3.1.3.3

43

3.

Informations sur le comité de l'audit et le comité de rémunération de l'émetteur

3/3.1.1.4 ; 3/3.2.2

40 ; 44-45

4.

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

3/3.2 ; 3/3.4

44-46 ; 55

XVII

Salariés

1. Nombre de salariés à la fin de la période couverte par les informations financières historiques ou nombre moyen durant chaque exercice de cette période et répartition des salariés 2. Participations et stock-options : pour chacune des personnes visées au point XIV.1, informations concernant la participation qu’elle détient dans le capital social de l’émetteur et toute option existant sur ses actions

4/4.2.1 ; 4/4.2.2

66 ; 66-69

3/3.1.1.3 ; 3/3.1.2.2 ;

33-40 ; 41 ; 46-54 ; 159-160 159-160

3/3.3 ; 6/6.1.5 6/6.1.5

3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l'émetteur

XVIII Principaux actionnaires 1.

Nom de toute personne non-membre d'un organe d'administration, de direction ou de surveillance détenant, directement ou indirectement, un pourcentage du capital social ou des droits de vote devant être notifié en vertu de la législation nationale applicable

6/6.2.1

160

2.

Différences entre les droits de vote des principaux actionnaires

N/A

N/A 161

3. Détention ou contrôle de l'émetteur et mesures prises pour éviter un exercice abusif de ce contrôle 4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle de la Société

6/6.2.2

N/A

N/A

XIX Opérations avec des apparentés

5/5.4.4

151-153

XX Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 1. Informations financières historiques

5/5.3 5/5.4

102-136 137-150

2. Informations financières pro-forma et description de l'influence de la restructuration

N/A

N/A

3.

États financiers annuels (comptes sociaux et comptes consolidés)

5/5.3 5/5.4

102-136 137-150

4.

Vérification des informations financières historiques annuelles 4.1. Déclaration attestant que les informations financières historiques ont été vérifiées

5/5.3.3 ; 5/5.4.3 3/3.6 ; 5/5.4.4

133-136 ; 148-150

4.2. Autres informations contenues dans le document de référence vérifiées par les contrôleurs légaux

61 ; 151-153

4.3. Lorsque des informations financières figurant dans le document de référence ne sont pas tirées des états financiers vérifiés par l’émetteur, en indiquer la source et préciser qu’elles n’ont pas été vérifiées

N/A

N/A

5. 6.

Date des dernières informations financières vérifiées Informations financières intermédiaires et autres

30/09/2017

N/A

N/A

7.

Politique de distribution de dividendes 7.1. Dividende par action

5/5.2.4 ; 5/5.4.2 note 7

100 ; 147

8.

Procédures judiciaires et d'arbitrage

2/2.2.2

25

N/A

N/A

9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale survenu depuis la fin du dernier exercice

XXI

Informations complémentaires

173

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