Compagnie des Alpes - Document de référence 2017

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Annexe I du règlement CE N°809/2004

Document de référence

Chapitre(s)/Section(s)

Page(s)

1.

Capital social 1.1. Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises, valeur nominale par action et rapprochement du nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice 1.3. Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 1.6. Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord prévoyant de le placer sous option 1.7. Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques 2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes 2.4. Nombre d’actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 2.5. Convocation et admission aux assemblées générales annuelles et aux assemblées générales extraordinaires des actionnaires 2.6. Dispositions des statuts, d’une charte ou d’un règlement de l’émetteur pouvant avoir pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle 2.7. Disposition des statuts, d’une charte ou d’un règlement fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée 2.8. Conditions imposées par les statuts, une charte ou un règlement, régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus strictes que la loi ne le prévoit 1.2. Actions non représentatives du capital Acte constitutif des statuts 2.1. Objet social de l'émetteur 2.2. Dispositions contenues dans les statuts ou un règlement concernant les membres des organes d’administration, de direction et de surveillance

6/6.1

156-160

N/A

N/A

6/6.1.2

157

N/A

N/A 158

6/6.1.3

N/A

N/A

6/6.1.1

156

2.

7/7.1.1.1

168

3/3.1.1.1 ; 3/3.1.3

30-32 ; 43

7/7.1.1.2

168 N/A 168

N/A

7/7.1.1.4

N/A

N/A

7/7.1.1.5

168

N/A

N/A

XXII Contrats importants XXIII Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 1. Identité des experts

N/A N/A

N/A N/A

2.

Attestation concernant les informations provenant d'une tierce partie

XXIV Documents accessibles au public XXV Informations sur les participations

6/6.4

164/165

5/5.2.7

101

Informations concernant les entreprises dans lesquelles l’émetteur détient une fraction du capital susceptible d’avoir une incidence significative sur l’appréciation de son patrimoine, de sa situation financière ou de ses résultats

5/5.3.2 note 3 ; 5/5.3.2 note 4.2 ; 5/5.4.2 note 3.2

114 ; 115 141-142

174

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