Compagnie des Alpes - Document de référence 2017

3 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

3.1

COMPOSITION DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

3.4

CONFORMITÉ AU RÉGIME DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

30 30

55

3.1.1 Le Conseil d’administration et les comités 3.1.2 La Direction générale et les autres structures de direction 3.1.3 Informations complémentaires afférentes aux

3.5

DISPOSITIFS DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES

56

41

3.5.1 Le dispositif de contrôle interne

56

Administrateurs et dirigeants mandataires sociaux 43

3.5.2 Processus relatif à l’élaboration de l’information comptable et financière

57 59 60

3.2 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 3.2.1 Modalités d’exercice et limitations de pouvoirs de la Direction générale 3.2.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration 3.2.3 Activité du Conseil et des comités au cours de l’exercice 2016/2017

3.5.3 Le dispositif de gestion des risques

44

3.5.4 La surveillance

3.5.5 Évolution des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques en 2016/2017

44

60

3.6

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ COMPAGNIE DES ALPES SA

44

45 46

3.2.4 Évaluation du Conseil et des comités

3.3

RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX

46 46

61

3.3.1 Dirigeants mandataires sociaux

3.3.2 Conseil d’administration

54

29

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